Les utilisateurs autorisΘs de Photo-Objects Sampler sont libres dÆutiliser, de modifier et de publier les images quÆil contient α leur guise, mais ils doivent se conformer aux restrictions suivantes :
L'UTILISATEUR NE PEUT :
se servir des images Photo-Object pour produire des oeuvres obscΦnes, scandaleuses ou immorales;
redistribuer le contenu de Photo-Objects sous forme dÆimages Photo-Objects;
utiliser les images Photo-Objects de personnes ou dÆentitΘs reconnaissables dÆune maniΦre qui laisse entendre quÆelles sont associΘes au produit ou au service ou encore quÆelles lÆavalisent;
utiliser en ligne les images Θlectroniques Photo-Objects α moins de satisfaire α toutes les exigences suivantes :
les images sont intΘgrΘes aux fins de visualisation seulement;
une mention interdit strictement le tΘlΘchargement et la sauvegarde des images.
utiliser le format Θlectronique des images Photo-Objects, y compris l'application multimΘdia, α moins de satisfaire α toutes les exigences suivantes :
les images sont intΘgrΘes au document aux fins de visualisation seulement;
les images sont incorporΘes;
le produit ne ressemble en rien α un produit d'Hemera ni ne vient concurrencer l'un de ses produits;
les images ne forment pas une partie importante du contenu de l'application;
une mention reconnaissant les mΘrites d' Hemera est prΘvue au sein de l'application.
LICENCE G╔N╔RALE
IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE PRODUIT. LE FAIT D'INSTALLER, DE COPIER OU D'UTILISER CE PRODUIT INDIQUE QUE VOUS AVEZ PRIS CONNAISSANCE DE CETTE LICENCE ET QUE VOUS ╩TES EN ACCORD AVEC LES CONDITIONS QUI Y SONT STIPUL╔ES. SI VOUS ╩TES EN D╔SACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, RETOURNEZ L'INT╔GRALIT╔ DU PRODUIT └ LA COMPAGNIE DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS DANS LES 10 JOURS SUIVANT LA DATE D'ACQUISITION POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT INT╔GRAL. CE CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE LA PREUVE QUE VOUS POSS╔DEZ CETTE LICENCE. VEUILLEZ LA CONSID╔RER COMME UN BIEN PR╔CIEUX.
A. LICENCE : HEMERA ("nous") vous fournit un support de mΘmoire contenant un programme informatique (le "Programme") pouvant inclure de la documentation "en ligne" ou Θlectronique, une licence (la "Licence") et d'autres documents Θcrits (constituant ensemble le "Produit") et vous accorde une licence pour que vous utilisiez ce Produit en respectant les conditions de cette Licence. Les droits d'auteur et autres droits liΘs au Produit resteront notre propriΘtΘ ou celle de nos fournisseurs. Vous devez reporter les droits d'auteur ou autres avertissements spΘcifiΘs sur chaque copie effectuΘe.
B. VOUS POUVEZ : 1. Installer et utiliser une copie du Produit sur un seul ordinateur ou rΘseau. Cette copie ne doit Ωtre utilisΘe que par une personne α la fois. Si vous souhaitez Θtendre l'utilisation du Produit α plusieurs personnes, vous devez vous procurer une licence supplΘmentaire pour chaque utilisateur.
2. Faire une copie du Produit dans le but de l'archiver ou de faire une copie de secours.
3. Utiliser une copie du Produit sur un ordinateur domestique ou portable α condition que cette copie ne soit jamais installΘe en mΩme temps sur votre ordinateur principal.
4. CΘder le Produit α une tierce personne si vous lui attribuez tous les droits stipulΘs dans cette Licence, cessez toute utilisation du Produit, effacez ou dΘtruisez toute copie destinΘe α faciliter l'utilisation du Produit (y compris la copie se trouvant sur le disque dur), et que vous vous assurez que cette tierce personne est en accord avec les conditions de la Licence.
5. Si le Produit achetΘ est une mise α jour d'un produit de Hemera, ou d'un autre fournisseur, vous pouvez continuer α utiliser le produit mis α jour avec ce Produit. Si vous cΘdez ce Produit, vous devez cΘder Θgalement le produit mis α jour ou bien le dΘtruire. Si le Produit achetΘ est une mise α jour d'un produit Hemera, vous ne pouvez dΘsormais utiliser cette mise α jour qu'en respectant les conditions de cette Licence.
C. VOUS NE POUVEZ PAS : Utiliser le Produit ou en faire des copies sauf si cette Licence l'autorise.
2. Traduire, dΘcompiler, dΘsassembler le Produit ou procΘder α son ingΘnierie inverse, α moins que cette restriction soit expressΘment interdite par la loi en vigueur.
3. Louer, cΘder, attribuer ou transmettre le Produit au-delα des conditions stipulΘes au paragraphe B ci-dessus.
4. Modifier le Produit ou fusionner tout ou partie du Produit avec un autre programme.
5. CrΘer des travaux choquants, obscΦnes ou immoraux en utilisant les images Photo-Objects du Produit (constituant ensemble les "Images").
6. Redistribuer, vendre ou publier les Images en tant qu'images Clipart.
7. Utiliser les Images reprΘsentant des personnes ou entitΘs identifiables de maniΦre α suggΘrer leur association ou leur adhΘsion α un produit ou service.
8. Utiliser ou permettre l'utilisation des Images ou de toute partie d'une marque de commerce ou de service, ni prΘtendre α des droits de propriΘtΘ d'une quelconque sorte sur les Images ou partie des Images.
D. DUR╔E : cette Licence est valable pendant toute l'utilisation du Produit. Cependant, elle prendra fin en cas de non respect des modalitΘs stipulΘes. En cas de rΘsiliation, vous vous engagez α dΘtruire toutes les copies du Produit. Les limites de garantie et de responsabilitΘ dΘfinies ci-dessous resteront encore en vigueur aprΦs l'utilisation du Produit.
E. GARANTIE : LE SUPPORT DE M╔MOIRE DE NOTRE PRODUIT EST GARANTI SANS D╔FAUT DE FABRICATION OU DE FINITION PENDANT 90 JOURS └ COMPTER DE LA DATE D'ACQUISITION. SI NOTRE SUPPORT COMPORTAIT UN TEL D╔FAUT, RENVOYEZ-LE └ HEMERA TECHNOLOGIES POUR OBTENIR GRATUITEMENT SON REMPLACEMENT. CE D╔DOMMAGEMENT EST LE SEUL D╔DOMMAGEMENT AUQUEL VOUS AVEZ DROIT EN CAS DE RUPTURE DE CETTE GARANTIE. CECI VOUS DONNE CERTAINS DROITS AUXQUELS PEUVENT S'AJOUTER D'AUTRES DROITS JURIDIQUES POUVANT VARIER D'UNE JURIDICTION └ L'AUTRE.
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G. DROITS DU GOUVERNEMENT AM╔RICAIN : si ce Produit est acquis par ou pour le gouvernement amΘricain (le ½ Gouvernement ╗), le Produit doit Ωtre classΘ sous la catΘgorie ½ commercial computer software ╗ (logiciel informatique commercial), tel que dΘfinie dans les dispositions applicables de la Federal Acquisition Regulation (½ FAR ╗) et ses supplΘments, y compris le Department of Defense (DoD) FAR Supplement (le ½ DFARS ╗), ou SupplΘment FAR du ministΦre de la DΘfense. Le dΘveloppement du Produit a ΘtΘ entiΦrement financΘ par des fonds privΘs, et aucune partie du Produit n'a ΘtΘ rΘalisΘe α l'origine pour satisfaire un contrat gouvernemental. Si le Produit est fourni pour une utilisation par le DoD, il est soumis aux termes de la prΘsente Licence et soit (i) en accord avec DFARS 227.7202-1(a) et 227.7202-3(a), ou (ii) avec des droits limitΘs en accord avec DFARS 252-227-7013 (c)(1)(ii)(OCT 1988), le cas ΘchΘant. Si le Produit est fourni α un organisme fΘdΘral autre que le DoD, le Produit est un logiciel informatique aux droits limitΘs soumis aux conditions de la prΘsente Licence et de (i) FAR 12.212(a) ; (ii) FAR 52.227-19 ; ou (iii) FAR 52.227-14(ALT III), le cas ΘchΘant.
I. G╔N╔RALIT╔S : cette Licence reprΘsente la totalitΘ de l'accord passΘ entre nous et vous, remplace tout autre accord ou discussion oraux ou Θcrits, et ne pourra pas Ωtre modifiΘe sans accord Θcrit signΘ prΘalablement. Cette Licence sera gΘrΘe et interprΘtΘe selon les lois en vigueur de la Province du QuΘbec, au Canada. Si une disposition de cette licence est dΘclarΘe non valable, illΘgale ou inapplicable par la Cour d'une juridiction compΘtente, elle sera supprimΘe de la Licence et les autres dispositions resteront totalement en vigueur. Les parties aux prΘsentes ont exigΘ que cette entente et tous autres documents envisagΘs par les prΘsentes soient rΘdigΘs en franτais.
