UTILISATION DE PHOTO-OBJECTS	
Les utilisateurs autorisés de Photo-Objects Sampler sont libres  d’utiliser, de modifier et de publier les images qu’il contient à leur guise, mais ils doivent se conformer aux restrictions suivantes  : 

L'UTILISATEUR NE PEUT :
se servir des images Photo-Object pour produire des oeuvres  obscènes, scandaleuses ou immorales;
redistribuer le contenu de Photo-Objects sous forme d’images Photo-Objects;
utiliser les images Photo-Objects de personnes ou d’entités reconnaissables d’une manière qui laisse entendre qu’elles sont associées au produit ou au service ou encore qu’elles l’avalisent;
utiliser en ligne les images électroniques Photo-Objects à moins de satisfaire à toutes les exigences suivantes :
les images sont intégrées aux fins de visualisation seulement;
une mention interdit strictement le téléchargement et la sauvegarde des images.
utiliser le format électronique des images Photo-Objects, y compris l'application multimédia, à moins de satisfaire à toutes les exigences suivantes :
les images sont intégrées au document  aux fins de visualisation seulement;
les images sont  incorporées;
le produit ne ressemble en rien à  un produit d'Hemera ni ne vient concurrencer l'un de ses produits;
les images ne forment pas une partie importante du contenu de l'application;
une mention reconnaissant les mérites d' Hemera est prévue au sein de l'application.


LICENCE GÉNÉRALE

IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE PRODUIT.  LE FAIT D'INSTALLER, DE COPIER OU D'UTILISER CE PRODUIT INDIQUE QUE VOUS AVEZ PRIS CONNAISSANCE DE CETTE LICENCE ET QUE VOUS ÊTES EN ACCORD AVEC LES CONDITIONS QUI Y SONT STIPULÉES.  SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, RETOURNEZ L'INTÉGRALITÉ DU PRODUIT À LA COMPAGNIE DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS DANS LES 10 JOURS SUIVANT LA DATE D'ACQUISITION POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL. CE CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE LA PREUVE QUE VOUS POSSÉDEZ CETTE LICENCE. VEUILLEZ LA CONSIDÉRER COMME UN BIEN PRÉCIEUX.

A. LICENCE :  HEMERA ("nous") vous fournit un support de mémoire contenant un programme informatique (le "Programme") pouvant inclure de la documentation "en ligne" ou électronique, une licence (la "Licence") et d'autres documents écrits (constituant ensemble le "Produit") et vous accorde une licence pour que vous utilisiez ce Produit en respectant les conditions de cette Licence.  Les droits d'auteur et autres droits liés au Produit resteront notre propriété ou celle de nos fournisseurs. Vous devez reporter les droits d'auteur ou autres avertissements spécifiés sur chaque copie effectuée.

B. VOUS POUVEZ : 1. Installer et utiliser une copie du Produit sur un seul ordinateur ou réseau.  Cette copie ne doit être utilisée que par une personne à la fois. Si vous souhaitez étendre l'utilisation du Produit à plusieurs personnes, vous devez vous procurer une licence supplémentaire pour chaque utilisateur.
2. Faire une copie du Produit dans le but de l'archiver ou de faire une copie de secours. 
3. Utiliser une copie du Produit sur un ordinateur domestique ou portable à condition que cette copie ne soit jamais installée en même temps sur votre ordinateur principal. 
4. Céder le Produit à une tierce personne si vous lui attribuez tous les droits stipulés dans cette Licence, cessez toute utilisation du Produit, effacez ou détruisez toute copie destinée à faciliter l'utilisation du Produit (y compris la copie se trouvant sur le disque dur), et que vous vous assurez que cette tierce personne est en accord avec les conditions de la Licence.
5. Si le Produit acheté est une mise à jour d'un produit de Hemera, ou d'un autre fournisseur, vous pouvez continuer à utiliser le produit mis à jour avec ce Produit. Si vous cédez ce Produit, vous devez céder également le produit mis à jour ou bien le détruire. Si le Produit acheté est une mise à jour d'un produit Hemera, vous ne pouvez désormais utiliser cette mise à jour qu'en respectant les conditions de cette Licence.

C. VOUS NE POUVEZ PAS : Utiliser le Produit ou en faire des copies sauf si cette Licence l'autorise. 
2. Traduire, décompiler, désassembler le Produit ou procéder à son ingénierie inverse, à moins que cette restriction soit expressément interdite par la loi en vigueur.
3. Louer, céder, attribuer ou transmettre le Produit au-delà des conditions stipulées au paragraphe B ci-dessus.
4. Modifier le Produit ou fusionner tout ou partie du Produit avec un autre programme.
5. Créer des travaux choquants, obscènes ou immoraux en utilisant les images Photo-Objects du Produit (constituant ensemble les "Images").
6. Redistribuer, vendre ou publier les Images en tant qu'images Clipart.
7. Utiliser les Images représentant des personnes ou entités identifiables de manière à suggérer leur association ou leur adhésion à un produit ou service.
8. Utiliser ou permettre l'utilisation des Images ou de toute partie d'une marque de commerce ou de service,  ni prétendre à des droits de propriété d'une quelconque sorte sur les Images ou partie des Images.

D. DURÉE : cette Licence est valable pendant toute l'utilisation du Produit. Cependant, elle prendra fin en cas de non respect des modalités stipulées. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire toutes les copies du Produit. Les limites de garantie et de responsabilité définies ci-dessous resteront encore en vigueur après l'utilisation du Produit.

E. GARANTIE : LE SUPPORT DE MÉMOIRE DE NOTRE PRODUIT EST GARANTI SANS DÉFAUT DE FABRICATION OU DE FINITION PENDANT 90 JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACQUISITION. SI NOTRE SUPPORT COMPORTAIT UN TEL DÉFAUT, RENVOYEZ-LE À HEMERA TECHNOLOGIES POUR OBTENIR GRATUITEMENT SON REMPLACEMENT. CE DÉDOMMAGEMENT EST LE SEUL DÉDOMMAGEMENT AUQUEL VOUS AVEZ DROIT EN CAS DE RUPTURE DE CETTE GARANTIE. CECI VOUS DONNE CERTAINS DROITS AUXQUELS PEUVENT S'AJOUTER D'AUTRES DROITS JURIDIQUES POUVANT VARIER D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.
	
F. LIMITE DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉS : À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE EXPRESSE MENTIONNÉE CI-DESSUS, LE PRODUIT EST LIVRÉ « EN L'ÉTAT », SANS AUTRES GARANTIES NI CONDITIONS, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES DE QUALITÉ LOYALE ET MARCHANDE, DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE OU LES GARANTIES PRÉVUES PAR LA LOI, LE DROIT ÉCRIT, LA PRATIQUE DU COMMERCE OU LE MARCHÉ DES NÉGOCIATIONS. VOUS ÊTES PLEINEMENT RESPONSABLE DES RISQUES ENCOURUS PAR LES RÉSULTATS ET LA PERFORMANCE DU PRODUIT. NOUS, NOS DISTRIBUTEURS OU NOS FOURNISSEURS N'AURONT PAS D'OBLIGATION ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS OU D'UNE NATURE NON PRÉSUMÉE PAR LA LOI QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS À LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, LES DOMMAGES OU LA PERTE DE DONNÉES, LES PERTES DE NATURE COMMERCIALE OU ÉCONOMIQUE, ET CE MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU QU'ILS SONT PRÉVISIBLES. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS PORTÉES PAR UNE PARTIE TIERCE. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE MAXIMALE AINSI QUE CELLE DE NOS NÉGOCIANTS ET FOURNISSEURS SERA LIMITÉE AU MONTANT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT. LES LIMITES DE CETTE SECTION S'APPLIQUERONT, QUE LA RUPTURE OU LA DÉFAILLANCE PRÉTENDUE SOIT UNE RUPTURE D'UNE CONDITION OU D'UNE CLAUSE FONDAMENTALE, OU UNE RUPTURE FONDAMENTALE. CERTAINS PAYS OU ÉTATS N'ACCEPTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS INDIRECTS OU ACCIDENTELS. LA LIMITATION INDIQUÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE DONC PEUT-ÊTRE PAS.

G. DROITS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN : si ce Produit est acquis par ou pour le gouvernement américain (le « Gouvernement »), le Produit doit être classé sous la catégorie « commercial computer software » (logiciel informatique commercial), tel que  définie dans les dispositions applicables de la Federal Acquisition Regulation (« FAR ») et ses suppléments, y compris le Department of Defense (DoD) FAR Supplement (le « DFARS »), ou Supplément FAR du ministère de la Défense. Le développement du Produit a été entièrement financé par des fonds privés, et aucune partie du Produit n'a été réalisée à l'origine pour satisfaire un contrat gouvernemental. Si le Produit est fourni pour une utilisation par le DoD, il est soumis aux termes de la présente Licence et soit  (i) en accord avec DFARS 227.7202-1(a) et 227.7202-3(a), ou (ii) avec des droits limités en accord avec DFARS 252-227-7013 (c)(1)(ii)(OCT 1988), le cas échéant. Si le Produit est fourni à un organisme fédéral autre que le DoD, le Produit est un logiciel informatique aux droits limités soumis aux conditions de la présente Licence et de (i) FAR 12.212(a) ; (ii) FAR 52.227-19 ; ou (iii) FAR 52.227-14(ALT III), le cas échéant. 

I. GÉNÉRALITÉS :  cette Licence représente la totalité de l'accord passé entre nous et vous, remplace tout autre accord ou discussion oraux ou écrits, et ne pourra pas être modifiée sans accord écrit signé préalablement. Cette Licence sera gérée et interprétée selon les lois en vigueur de la Province du Québec, au Canada. Si une disposition de cette licence est déclarée non valable, illégale ou inapplicable par la Cour d'une juridiction compétente, elle sera supprimée de la Licence et les autres dispositions resteront totalement en vigueur. Les parties aux présentes ont exigé que cette entente et tous autres documents envisagés par les présentes soient rédigés en français.