VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ TRE LI… PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS TES EN D…SACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS TES EN D…SACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE ¿ L'ENDROIT OŸ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURS…). SI VOUS ACC…DEZ ¿ CE LOGICIEL DE MANI»RE …LECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR "REFUSER". POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MAT…RIEL, VEUILLEZ RESTITUER L'INT…GRALIT… DU PAQUET LOGICIEL/MAT…RIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT.
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1. GÈnÈralitÈs. Apple Computer Inc. ("Apple") vous concËde une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractËres accompagnant la prÈsente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mÈmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement , le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se rÈserve la totalitÈ des droits qui ne vous sont pas expressÈment confÈrÈs. Les licences accordÈes ici se limitent aux droits de propriÈtÈ intellectuelle d'Apple et de ses concÈdants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriÈtÈ intellectuelle. Vous Ítes propriÈtaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistrÈ, mais Apple et/ou les concÈdants d'Apple restent propriÈtaires du logiciel Apple. Les droits accordÈs par les termes de cette licence s'appliquent ‡ toutes les mises ‡ jour de logiciel servant ‡ remplacer et/ou complÈter le logiciel Apple original, ‡ moins que ces mises ‡ jour ne comprennent une licence distincte.
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2. Utilisations permises de la licence et restrictions. La prÈsente licence vous autorise ‡ installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur ‡ la fois. La prÈsente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d'un ordinateur ‡ la fois, ni sur un rÈseau o˘ il pourrait Ítre utilisÈ par plusieurs ordinateurs ‡ la fois. Vous ne pouvez rÈaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, ‡ condition que cette copie de sauvegarde reproduise impÈrativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriÈtÈ figurant sur l'original. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la prÈsente licence ou la lÈgislation en vigueur, vous ne pouvez copier, dÈcompiler, procÈder ‡ l'ingÈnierie inverse, dÈmonter, modifier ni crÈer des produits dÈrivÈs du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTIN… ¿ TRE UTILIS… DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCL…AIRES, DE SYST»MES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION A…RIENNES, DE SYST»MES DE CONTR‘LE DE TRAFIC A…RIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES …QUIPEMENTS ALORS QU'UNE D…FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU …COLOGIQUES.
3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crÈdit bail, prÍter ni concÈder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple ‡ une autre partie, ‡ condition : (a) que ce transfert comprenne la totalitÈ du logiciel Apple, y compris la totalitÈ de ses composants, donnÈes d'origine, documents imprimÈs ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complËte ou partielle, y compris toute copie stockÈe sur ordinateur ou toute autre unitÈ de stockage ; et (c) que la partie bÈnÈficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la prÈsente licence.
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4. Terme de la licence. Cette licence est d'application jusqu'‡ son terme. Vos droits dÈcoulant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d'Apple Apple si vous ne vous conformez pas ‡ l'une quelconque de ses dispositions. DËs l'expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de dÈtruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.
5. Garantie limitÈe des supports. Apple garantit les supports sur lesquels le logiciel Apple est enregistrÈ contre tout vice de matÈriau et de main d'oeuvre dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une pÈriode de quatre-vingt-dix (90) jours ‡ compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du prÈsent article, se limite, et ceci ‡ la discrÈtion d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel Apple, soit au remplacement du logiciel Apple, lorsqu'il est restituÈ ‡ Apple ou ‡ un reprÈsentant autorisÈ d'Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMIT…E ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FA«ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT… MARCHANDE, DE QUALIT… SATISFAISANTE ET D'AD…QUATION ¿ UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMIT…ES ¿ UNE DUR…E DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS ¿ COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES L…GISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DUR…E D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONN…E CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIM…E CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORD…E ET EXCLUT EXPRESS…MENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS …CH…ANT) D…COULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMIT…E VOUS DONNE DES DROITS SP…CIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS B…N…FICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES L…GISLATIONS.
6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESS…MENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST ¿ VOS RISQUES ET P…RILS ET QUE LA TOTALIT… DU RISQUE RELATIF ¿ LA QUALIT…, AUX PERFORMANCES, ¿ L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. ¿ L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMIT…E DES SUPPORTS STIPUL…E CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORIS…ES PAR LA L…GISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS SES D…FAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONC…DANTS D'APPLE (D…SIGN…S COLLECTIVEMENT PAR L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 6 ET 7) EXCLUENT PAR LA PR…SENTE LICENCE LA TOTALIT… DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU L…GALES, Y COMPRIS DE FA«ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALIT… MARCHANDE, DE QUALIT… SATISFAISANTE, D'AD…QUATION ¿ UN OBJECTIF PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE S…R…NIT… D'UTILISATION ET DE NON EMPI…TEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT ¿ L'…GARD DU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L'ABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT ¿ VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, OU QUE TOUT D…FAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIG…. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQU…S VERBALEMENT OU PAR …CRIT PAR APPLE OU PAR L'UN DE SES REPR…SENTANTS AUTORIS…S NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S'AV…RAIT D…FECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE CO€T TOTAL DE TOUTE R…VISION, R…PARATION OU RECTIFICATION N…CESSAIRES. CERTAINES L…GISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONN…ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. QuickTime Player gÈnËre automatiquement des rÈsultats de recherches qui recensent des informations et sites localisÈs ‡ l'Èchelle mondiale sur Internet. Apple ne pouvant exercer aucun contrÙle sur ces sites et informations, aucune garantie n'est offerte ‡ leur Ègard, notamment en ce qui concerne : (i) l'exactitude, la validitÈ, le contenu et ‡ la qualitÈ de ces sites et informations ni (ii) en cas d'obtention de rÈsultats rÈprÈhensibles ou non pertinents au terme d'une recherche via QuickTime Player. Le contenu proposÈ sur Internet s'adressant parfois ‡ un public adulte et pouvant Ítre considÈrÈ de nature rÈprÈhensible ‡ l'Ègard de certaines personnes ou des mineurs, les rÈsultats d'une recherche ou la saisie d'une adresse particuliËre ‡ l'aide de QuickTime Player peuvent de maniËre automatique et accidentelle produire des liens ou des rÈfÈrences ‡ ce type d'informations. Lorsque vous utilisez QuickTime Player, vous reconnaissez qu'Apple ne fait aucune dÈclaration et ne formule aucune garantie quant au bien-fondÈ des informations visualisÈes ‡ l'aide de QuickTime Player, que ce soit via le bouton "ChaÓnes" prÈinstallÈ ou ‡ la suite d'une recherche que vous avez effectuÈe. Apple ne garantit pas l'ordre, l'exactitude, l'exhaustivitÈ ni l'opportunitÈ des informations visualisÈes par le biais de QuickTime Player. Apple, ses reprÈsentants, membres et filiales ne pourront en aucun cas Ítre tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne, des rÈsultats obtenus via QuickTime Player ni de toute inexactitude, erreur ou omission relevÈe dans ces derniers.
7. Limitation de responsabilitÈ. DANS LA MESURE OŸ LA L…GISLATION NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SP…CIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FA«ON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE B…N…FICES, PERTES DE DONN…ES, INTERRUPTION DES ACTIVIT…S OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE R…SULTANT DE OU RELATIFS ¿ VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE ¿ UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA TH…ORIE DE LA RESPONSABILIT… (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILIT… CIVILE, OU AUTRE) ET M ME SI APPLE A …T… INFORM… DE LA POSSIBILIT… DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILIT… POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilitÈ totale d'Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la lÈgislation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n'excÈdera en aucun cas la somme de cinquante dollars ($50). Les limitations susdites s'appliqueront mÍme si le recours indiquÈ ci-dessus fait dÈfaut ‡ sa vocation essentielle.
8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou rÈexporter le logiciel Apple que conformÈment ‡ la lÈgislation des …tats-Unis et ‡ la lÈgislation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut Ítre exportÈ ni rÈexportÈ (a) vers tout pays (ni ‡ tout rÈsident ou ressortissant de tout pays) soumis ‡ embargo des …tats-Unis (actuellement CorÈe du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Soudan et Syrie ou (b) ‡ toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du MinistËre des Finances des …tats-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity"du MinistËre du Commerce des …tats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous dÈclarez et garantissez que vous n'Ítes pas situÈ dans, sous le contrÙle de, ni ressortissant ou rÈsident d'un pays spÈcifiÈ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnÈes ci-dessus.
9. Gouvernement des …tats-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (ÈlÈments commerciaux), tel que ce terme est dÈfini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) ß2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilisÈs dans les clauses 48 C.F.R. ß12.212 ou 48 C.F.R. ß227.7202. ConformÈment ‡ la clause 48 C.F.R. ß12.212 ou 48 C.F.R. ß227.7202-1 ‡ 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des …tats-Unis (a) uniquement comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnÈs des droits octroyÈs ‡ tous les autres utilisateurs conformÈment aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiÈs rÈservÈs en vertu de la lÈgislation des droits d'auteur en vigueur aux …tats-Unis.
10. Loi applicable et divisibilitÈ du contrat. Cette licence sera rÈgie et interprÈtÈe en conformitÈ avec la lÈgislation de l'Ètat de Californie, telle qu'elle s'applique aux accords conclus et rÈalisÈs entiËrement en Californie entre rÈsidents californiens. Cette licence ne sera pas rÈgie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l'application est expressÈment exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la prÈsente licence est inapplicable, en totalitÈ ou en partie, les autres dispositions de la prÈsente licence resteront entiËrement applicables.
11. Accord complet. Cette licence constitue l'intÈgralitÈ de l'accord entre les parties quant ‡ l'utilisation du logiciel Apple objet de la prÈsente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antÈrieurs ou actuels, Ècrits ou verbaux, ‡ ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet ‡ moins d'Ítre stipulÈs par Ècrit et signÈs par un reprÈsentant d˚ment agrÈÈ d'Apple. Toute traduction de la prÈsente licence est effectuÈe pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d'application.
12. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concÈdÈe en accord avec les termes de la licence du portefeuille de brevets des systËmes MPEG-4 pour l'encodage selon la norme des systËmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d'une redevance sont toutefois nÈcessaires pour l'encodage (i) de donnÈes stockÈes ou dupliquÈes dans un mÈdia physique payÈ titre par titre et/ou (ii) de donnÈes payÈes titre par titre et transmises ‡ un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprËs de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, allez sur†: http://www.mpegla.com (en anglais).
Des licences additionnelles et le paiement d'une redevance sont nÈcessaires pour toute utilisation de donnÈes encodÈes selon le volet visuel de la norme MPEG-4 autre qu'une utilisation privÈe ‡ but non commercial par un consommateur (i) en contact avec des donnÈes encodÈes selon le volet visuel de la norme MPEG-4 par un consommateur dans le cadre d'une activitÈ privÈe ‡ but non commercial, et/ou (ii) en contact avec des donnÈes vidÈo encodÈes en MPEG-4 sous licence d'un fournisseur vidÈo. Des informations complÈmentaires sur l'utilisation ‡ des fins promotionnelles, interne ou commerciale sont disponibles auprËs de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur http://www.mpegla.com (en anglais).
13. Avis AMR. La fonctionnalitÈ de codage et dÈcodage Adaptive Multi-Rate ("AMR") de ce produit ne fait pas l'objet d'une licence permettant d'effectuer des appels depuis ou sur un tÈlÈphone portable, ou permettant son utilisation sur n'importe quel produit de tÈlÈphonie conÁu selon l'architecture Quicktime pour la plateforme Windows. La fonctionnalitÈ de codage et dÈcodage AMR de ce produit ne fait pas l'objet d'une licence pour l'utilisation au sein d'une infrastructure de communication cellulaire telle que les stations de base, les contrÙleurs de station de base ou de rÈseau radio, les centrales tÈlÈphoniques et les rÈseaux commutÈs publics.
