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Text File | 2006-06-01 | 27.3 KB | 575 lines

DIVX, INC. (ôále Fournisseur de licenceáö)
CONTRAT DE LICENCE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES AVANT
DÆUTILISER CE LOGICIEL. IL CONTIENT LE LOGICIEL, DONT
LÆUTILISATION EST CONC╔D╔E SOUS LICENCE PAR LE FOURNISSEUR
DE LICENCE └ SES CLIENTS POUR LEUR USAGE EXCLUSIF COMME
STIPUL╔ CI-DESSOUS. SI VOUS NÆACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE
CE CONTRAT, NÆUTILISEZ PAS LE LOGICIEL. LÆUTILISATION, M╩ME
PARTIELLE, DE CE LOGICIEL SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES
CONDITIONS.

LE LOGICIEL EST FOURNI ôáTEL QUELáö. CE CONTRAT NE FOURNIT
AUCUNE GARANTIE, ET LE FOURNISSEUR DE LICENCE D╔CLINE TOUTE
GARANTIE TACITE DE QUALIT╔ MARCHANDE OU DÆADAPTATION └ UN
USAGE PARTICULIER.

CONCESSION DE LICENCEá: Le Fournisseur de licence vous
concΦde cette licence personnelle, limitΘe, non exclusive,
non transfΘrable et incessible α la seule condition
dÆutiliser une seule copie du logiciel sur un seul
ordinateur et par un seul utilisateur concomitant, et α la
seule condition que vous respectiez toutes les conditions de
ce Contrat.  Le terme ôáLogicieláö dΘsigne les logiciels et
toute la documentation associΘe (y compris de conception,
des systΦmes et de lÆutilisateur) ainsi que tout autre
ΘlΘment dont lÆutilisation est liΘe au logiciel de cette
offre groupΘe.  Ce qui prΘcΦde constitue une autorisation
expresse dÆutilisation limitΘe et non une cession, une vente
ou autre transfert du logiciel ou de tout droit de
propriΘtΘ intellectuelle (comme dΘfini ci-dessous) du
Fournisseur de licence.

CONSENTEMENTá: En ouvrant lÆoffre groupΘe contenant nos
logiciels, vous acceptez ce Contrat comme valide et
obligatoire en droit, vous acceptez de respecter les droits
de la propriΘtΘ intellectuelle ainsi que toutes les
conditions de ce Contrat, et vous acceptez de prendre
toutes les mesures nΘcessaires afin de vous assurer
quÆaucune condition de ce Contrat nÆest violΘe par une
personne ou une entitΘ sous votre autoritΘ ou α votre
service.

PROPRI╔T╔ DU LOGICIELá: Le Fournisseur de licence et/ou ses
affiliΘs ou filiales dΘtiennent certains droits susceptibles
dÆexister de temps α autre dans cette juridiction ou dans
toute autre juridiction, nationale ou ΘtrangΦre, concernant
le droit des brevets, la loi sur le droit dÆauteur, sur le
droit α lÆimage, sur les droits moraux, sur le secret
commercial, sur les droits de marques, sur la concurrence
dΘloyale ou autres protections semblables, que ces droits
ou protections soient ou non enregistrΘs ou rendus
opposables (les ôáDroits de propriΘtΘ intellectuelleáö), du
logiciel.  TOUT DROIT DE PROPRI╔T╔ INTELLECTUELLE LI╔ AU
LOGICIEL EST ET RESTERA LA PROPRI╔T╔ DU FOURNISSEUR DE
LICENCE.

╔VALUATIONSá: Les ΘlΘments inclus dans le logiciel peuvent
Ωtre lÆobjet de pΘriodes dÆΘvaluation dans le but de les
tester avant lÆachat. Les pΘriodes dÆΘvaluation peuvent
commencer dΦs lÆinstallation, dΦs la premiΦre utilisation
dÆun ΘlΘment ou au choix de lÆutilisateur lorsquÆun produit
ou lÆun de ses sous-ΘlΘments lÆy invite. └ lÆexpiration
dÆune pΘriode dÆΘvaluation, les produits peuvent cesser de
fonctionner ou continuer avec des fonctionnalitΘs rΘduites.
La durΘe des pΘriodes dÆΘvaluation est telle que prΘsentΘe
par le Fournisseur de licence, indiquΘe durant
lÆinstallation, spΘcifiΘe dans la documentation du logiciel
ou affichΘe sur lÆinterface graphique du logociel.

ENREGISTREMENT DU PRODUITá: LÆutilisation de certains
ΘlΘments du logiciel peut Ωtre rΘgie par la technologie de
lÆenregistrement de produit. Les logiciels non enregistrΘs
peuvent ne pas fonctionner ou Ωtre lÆobjet de pΘriodes
dÆΘvaluation. Durant lÆenregistrement, un numΘro de sΘrie
vous sera attribuΘ par le Fournisseur de licence ou par ses
affiliΘs pour un ou plusieurs ΘlΘments. AprΦs la saisie dÆun
numΘro de sΘrie valide pour un ΘlΘment
(ôáenregistrementáö de lÆΘlΘment), lÆΘlΘment enregistrΘ sera
dΘbarrassΘ des limitations dÆΘvaluation et/ou de
fonctionnalitΘ. Vous acceptez de ne divulguer α une tierce
partie aucun numΘro de sΘrie qui vous sera attribuΘ, quelle
quÆen soit la raison, sauf dans le but dÆobtenir une
assistance sur le produit de la part du Fournisseur de
licence ou de ses affiliΘs.

RECHERCHE DE VERSIONá: Nos logiciels effectueront des
recherches de version.  Durant la recherche de version, une
liste de mises α jour potentielles sera tΘlΘchargΘe depuis
nos serveurs. Aucune information personnelle ne sera
communiquΘe au Fournisseur de licence ou α ses affiliΘs
durant ce processus.

BANNI╚RESá: Nos logiciels tΘlΘchargeront des banniΦres
publicitaires et/ou des dispositifs commerciaux semblables
depuis nos serveurs et les affichera dans lÆinterface
graphique du logiciel. Un message sera envoyΘ α nos serveurs
indiquant quÆune banniΦre ou un dispositif commercial
semblable a ΘtΘ dΘlivrΘ.   Aucune information personnelle ne
sera communiquΘe α DivX, Inc. ou α ses affiliΘs durant ce
processus.

INSTALLATION DU LOGICIELá: Les ΘlΘments compris avec nos
logiciels peuvent signaler au Fournisseur de licence et/ou α
ses affiliΘs lÆΘtat dÆinstallation de certaines offres
commerciales, comme les barres dÆoutils, ainsi que des
informations dÆinstallation plus gΘnΘrales, comme les
prΘfΘrences de langue et la version du systΦme
dÆexploitation, afin dÆaider le Fournisseur de licence α
dΘvelopper son produit. Aucune information personnelle ne
sera communiquΘe α DivX, Inc. ou α ses affiliΘs durant ce
processus. Le Fournisseur de licence pourra par la suite
proposer des ΘlΘments supplΘmentaires
(comme une barre dÆoutils) par le biais de notre systΦme de
recherche de version/mise α jour.

INSTALLATION DU DIVX PLAYER : Durant lÆinstallation du
DivX Player, vous pourrez choisir dÆenvoyer au Fournisseur
de licence des informations concernant la configuration
systΦme de votre ordinateur.  Ces informations ne sont pas
nominatives et ne serviront quÆα amΘliorer les performances
du DivX Player sur les systΦmes typiques des utilisateurs
DivX.

ABONNEMENT EMAILá: Les composants de nos logiciels
permettent de vous abonner α la lettre dÆinformation
Θlectronique du Fournisseur de licence et de vous abonner
pour recevoir des messages de nos partenaires.  Si vous vous
abonnez α lÆun de ces services, vous recevrez de temps α
autre des messages Θlectroniques du Fournisseur de licence.
Votre adresse Θlectronique ne sera pas divulguΘe α des
tierces parties.


OFFRES PARTENAIRE : Durant le procΘssus d'installation vous
pourront Ωtre proposΘs des logiciels de la part de
partenaires du Fournisseur de License. Ces offres sont
optionnelles et n'affectent pas l'utilisation de nos
logiciels ou votre droit aux versions d'Θssai et α
l'enregistrement logiciel. L'installation et l'utilisation
de logiciel affiliΘs est sujet au terme d'utilisation et de
la propriΘtΘ privΘe ΘlaborΘ par l'affiliΘ pour leur propre
produits.

MOZILLA FIREFOX : Durant le processus d'installation, une
offre affiliΘe pour Mozilla Firefox pourra vous Ωtre
prΘsentΘe. La license de Mozilla Firefox est ajoutΘe α notre
license. En acceptant l'offre d'installer Mozilla Firefox,
vous consentez aux termes et conditions de la license de
Mozilla Firefox.

PAS DÆUTILISATION COMMERCIALEá: Ce Contrat de licence vous
accorde le droit dÆutiliser nos logiciels uniquement pour
votre usage personnel. LÆutilisation commerciale de nos
logiciels ou de produits dΘrivΘs de son utilisation nÆest
pas autorisΘe par ce Contrat de licence.

PAS DE CONVERSION DE CODEá: Il est interdit dÆutiliser Nos
logiciels avec des logiciels ou appareils dont le but est
de ôátranscoderáö ou de convertir dans un autre format une
vidΘo DivX ou un contenu au format DivX Media.

RESTRICTIONSá:

(a)  Il est formellement interdit de copier, modifier,
combiner, vendre, louer, redistribuer, cΘder ou transfΘrer
de quelque maniΦre nos logiciels ou lÆune de ses parties.

(b)  Vous ne pouvez effectuer quÆune copie unique, α des
fins de sauvegarde, des ΘlΘments compris dans cette offre
groupΘe ou liΘs α nos logiciels.

(c)  Il est Θgalement expressΘment interdit dÆeffectuer une
ingΘnierie inverse, de dΘcompiler, de traduire, de
dΘsassembler, de dΘchiffrer, de dΘcrypter ou dÆessayer de
quelque autre faτon de dΘcouvrir le code source de nos
logiciels, car nos logiciels contiennent du matΘriel
propriΘtaire du Fournisseur de licence.  Vous ne pouvez pas
non plus modifier, altΘrer, adapter, porter ou combiner nos
logiciels.

(d)  Vous ne pouvez pas supprimer, altΘrer, maquiller,
recouvrir ou rendre illisible dÆune quelque autre faτon le
brevet, la marque dΘposΘe, la marque de service ou les avis
de droit dÆauteur du Fournisseur de licence.

(e)  Vous acceptez que nos logiciels ne soit pas envoyΘe,
transfΘrΘe ou exportΘe dans un autre pays, ou utilisΘe,
dÆune maniΦre interdite par des agences gouvernementales ou
des lois, restrictions ou rΘglementations dÆexportation.

(f)  Vous ne pouvez pas publier ou distribuer, sous forme
dÆΘdition Θlectronique ou imprimΘe, les ΘlΘments contenus ou
liΘs aux Logiciels, y compris mais sÆen sÆy limiter, le code
objet, la documentation, les fichiers dÆaide, les exemples et
les tests de performance.

DUR╔Eá: Cette license est en vigueur jusqu'α rΘsiliation.
Vous pouvez rΘsilier cet license α tout moment en
dΘsinstallant nos logiciels et en dΘtruisant toutes les
copies de nos logiciels.  AprΦs rΘsiliation, vous acceptez
de dΘsinstaller nos logiciels et de renvoyer ou dΘtruire
toutes les copies de nos logiciels, tout document joint et
tous les autres ΘlΘments associΘs.

LOI APPLICABLEá: Ce Contrat de licence sera rΘgi par les
lois de lÆ╔tat de Californie et par les lois des
╔tats-Unis, sauf conflits de principes lΘgislatifs. La
convention des Nations Unies concernant les contrats de
vente internationale de marchandises (1980) est exclue dans
sa totalitΘ par les prΘsentes et ne sÆapplique pas α ce
Contrat de licence.

GARANTIES ET AVIS DE NON-RESPONSABILITɠ:

SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE DÆUN ACCORD ╔CRIT SIGN╔
ENTRE LE FOURNISSEUR DE LICENCE ET VOUS, LE LOGICIEL EST
FOURNI ôáTEL QUELáö SANS GARANTIE DÆAUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SÆY LIMITER, LES GARANTIES
TACITES DE QUALIT╔ MARCHANDE OU DÆADAPTATION └ UN USAGE
PARTICULIER, OU LA GARANTIE DÆABSENCE DE CONTREFA╟ON.  SANS
LIMITER CE QUI PR╔C╚DE, LE FOURNISSEUR DE LICENCE NE FOURNIT
AUCUNE GARANTIE QUE (i) LE LOGICIEL R╔PONDRA └ VOS BESOINS,
(ii) LÆUTILISATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE,
OPPORTUNE, S█RE OU SANS ERREUR, (iii) LES R╔SULTATS POUVANT
╩TRE OBTENUS PAR LÆUTILISATION DU LOGICIEL SERONT PR╔CIS OU
FIABLES, (iv) LA QUALIT╔ DU LOGICIEL R╔PONDRA └ VOS
ATTENTES, (v) LES ╔VENTUELLES ERREURS DU LOGICIEL SERONT
CORRIG╔ES, ET/OU (vi) VOUS POUVEZ UTILISER, TRAVAILLER AVEC,
EX╔CUTER OU ACC╔DER AU LOGICIEL SANS VIOLER LES DROITS DE
PROPRI╔T╔ INTELLECTUELLE DE TIERCES PERSONNES. CERTAINS
╔TATS OU CERTAINES JURIDICTIONS NÆAUTORISENT PAS LÆEXCLUSION
DE GARANTIES TACITES OU LES LIMITATIONS DE DUR╔E DÆUNE
GARANTIE TACITE, AUSSI LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE
PAS SÆAPPLIQUER └ VOUS.  SI POUR QUELQUE RAISON LA LOI DE
CALIFORNIE NE PEUT PAS SÆAPPLIQUER └ CE CONTRAT, DANS LES
JURIDICTIONS O┘ LES GARANTIES, OBSERVATIONS ET/OU CONDITIONS
DE TOUT TYPE NE PEUVENT PAS ╩TRE D╔CLIN╔ES, CES GARANTIES,
OBSERVATIONS ET/OU CONDITIONS SONTá: (1) PAR LES PR╔SENTES
LIMIT╔ES └ UNE P╔RIODE SOIT (A) DE TRENTE (30) JOURS └
COMPTER DE LA DATE DÆOUVERTURE DE LÆOFFRE CONTENANT LE
LOGICIEL, SOIT (B) └ LA P╔RIODE LA PLUS COURTE AUTORIS╔E PAR
LA LOI DANS LA JURIDICTION APPLICABLE SI UNE LIMITATION DE
TRENTE (30) JOURS EST INEX╔CUTABLEá; ET (2) LÆUNIQUE
RESPONSABILIT╔ DU FOURNISSEUR DE LICENCE POUR TOUTE
VIOLATION DE CES GARANTIES, OBSERVATIONS ET/OU CONDITIONS
SERA DE VOUS FOURNIR UNE NOUVELLE COPIE DU LOGICIEL.

EN AUCUN CAS LE FOURNISSEUR DE LICENCE OU SES FOURNISSEURS
NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UNE TIERCE PARTIE DE
TOUT DOMMAGE SP╔CIAL, CONS╔CUTIF OU INDIRECT, OU DE TOUS
DOMMAGES, QUELS QUÆILS SOIENT, Y COMPRIS, SANS SÆY LIMITER,
CEUX R╔SULTANT DÆUNE PERTE DÆUTILISATION, DE DONN╔ES OU DE
B╔N╔FICES, QUE LE FOURNISEUR DE LICENCE AIT ╔T╔ OU NON
AVERTI DE LA POSSIBILIT╔ DE TELS DOMMAGES, ET EN CAS DE
TH╔ORIE DE RESPONSABILIT╔ INH╔RENTE OU LI╔E └ LÆUTILISATION
DU LOGICIEL.  CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT LÆEXCLUSION
OU LA LIMITATION DE RESPONSABILIT╔ POUR LES DOMMAGES
CONS╔CUTIFS OU INDIRECTS, AUSSI LES LIMITATIONS CI-DESSUS
PEUVENT NE PAS SÆAPPLIQUER └ VOUS.  CES LIMITATIONS
SÆAPPLIQUERONT NONOBSTANT TOUT D╔FAUT DÆOBJECTIF ESSENTIEL
DÆUNE ACTION EN JUSTICE LIMIT╔E.

DIVISIBILIT╔á: Dans lÆΘventualitΘ o∙ une disposition de ce
Contrat de licence Θtait dΘclarΘe invalide, illΘgale ou
inexΘcutable, la validitΘ, la lΘgalitΘ et le caractΦre
exΘcutoire des dispositions restantes ne seraient en aucun
cas affectΘs ou altΘrΘs et une disposition valide, lΘgale et
exΘcutoire de finalitΘ et dÆincidence Θconomique similaires
lui serait substituΘe.

CONTRAT INDIVISIBLEá: Ce Contrat de licence constitue la
totalitΘ de lÆaccord entre vous et le Fournisseur de
licence, remplace tous les contrats prΘcΘdents, Θcrits ou
oraux, concernant le logiciel, et ne peut Ωtre modifiΘ que
par un Θcrit signΘ par les deux parties.

DivX, Inc.
4780 Eastgate Mall
San Diego, California 92121
17 Mai 2006

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MOZILLA FOUNDATION

Il s'agit d'une traduction non officielle du Contrat de
Licence Utilisateur Final (CLUF) de Mozilla Firefox en
franτais. D'un point de vue juridique, cette traduction du
CLUF ne dΘfinit pas les conditions de la licence associΘe α
Mozilla Firefox. Seul le texte dÆorigine en anglais, inclus
ci-aprΦs, a valeur lΘgale. Toutefois, nous espΘrons que
cette traduction aidera les internautes francophones α mieux
comprendre le CLUF de Mozilla Firefox.

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE MOZILLA FIREFOX
Version 1.1

UNE VERSION DU CODE SOURCE DE CERTAINES FONCTIONNALIT╔S DU
NAVIGATEUR FIREFOX (QUE VOUS POUVEZ UTILISER, MODIFIER ET
DISTRIBUER) EST DISPONIBLE GRATUITEMENT SUR WWW.MOZILLA.ORG,
SOUS LICENCE PUBLIQUE MOZILLA et sous dÆautres licences
logicielles ouvertes.

La version en code exΘcutable de Mozilla Firefox en votre
possession et la documentation connexe (le ½ Produit ╗) sont
α votre disposition selon les termes de ce CONTRAT DE
LICENCE UTILISATEUR FINAL DE MOZILLA FIREFOX
(LE ½ CONTRAT ╗). EN CLIQUANT SUR LE BOUTON ½ ACCEPTER ╗ OU
EN INSTALLANT LE NAVIGATEUR MOZILLA FIREFOX, VOUS MANIFESTEZ
VOTRE ACCORD └ ╩TRE LI╔ PAR LE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS LES CONDITIONS G╔N╔RALES DE CE CONTRAT, NE CLIQUEZ PAS
SUR LE BOUTON ½ ACCEPTER ╗, N'INSTALLEZ PAS ET NÆUTILISEZ
PAS QUELQUE PARTIE QUE CE SOIT DU NAVIGATEUR MOZILLA FIREFOX
LORS DE LA PROC╔DURE DÆINSTALLATION. VOUS POUVEZ
ULT╔RIEUREMENT AVOIR LA POSSIBILIT╔ D'INSTALLER DES
COMPOSANTS SUPPL╔MENTAIRES PROVENANT DE FOURNISSEURS DE
LOGICIELS TIERS. LÆINSTALLATION ET LÆUTILISATION DE CES
COMPOSANTS TIERS PEUVENT ╩TRE R╔GIES PAR DÆAUTRES CONTRATS
DE LICENCE.

1. ACCORD DE LICENCE. La sociΘtΘ Mozilla vous accorde une
licence non exclusive dÆutilisation de la version en code
exΘcutable du Produit. Cet accord rΘgit Θgalement toute mise
α niveau logicielle fournie par Mozilla en remplacement ou
en supplΘment du Produit dÆorigine. Toutefois, si une
licence distincte est associΘe α ces mises α niveau, elle
sera prioritaire.

2. R╔SILIATION. En cas de non respect de votre part de ce
Contrat, vos droits dÆutilisation du Produit seront rΘvoquΘs
immΘdiatement et sans prΘavis, mais toutes les dispositions
du prΘsent Contrat, α lÆexception de lÆAccord de licence
(paragraphe 1), demeureront effectifs aprΦs la rΘsiliation.
En cas de rΘsiliation, vous devrez dΘtruire toutes les
copies du Produit en votre possession.

3. DROITS DE PROPRI╔T╔. Des parties du Produit sont
disponibles sous forme de code source selon les termes de la
licence publique Mozilla et dÆautres licences ouvertes
(collectivement appelΘes ½ Licences ouvertes ╗) sur le site
http://www.mozilla.org. Aucune disposition du prΘsent
Contrat ne saurait Ωtre interprΘtΘe comme limitant des
droits accordΘs par les Licences ouvertes. ConformΘment aux
rΦgles prΘcΘdemment ΘnoncΘes, la sociΘtΘ Mozilla, pour
elle-mΩme et pour ses concΘdants de licence, se rΘserve tous
les droits en matiΦre de propriΘtΘ intellectuelle sur le
Produit, α lÆexception des droits expressΘment accordΘs par
le prΘsent Contrat. Vous nÆΩtes pas autorisΘ α supprimer les
notices de droit d'auteur, de marque dΘposΘe, de logo ou
d'autres droits de propriΘtΘ contenues dans le Produit.
Cette licence ne vous autorise en aucun cas α utiliser les
marques dΘposΘes, marques de service ou logos de Mozilla ou
de ses concΘdants de licence.

4. EXCLUSION DE GARANTIES. LE PRODUIT EST FOURNI
½ EN LÆ╔TAT ╗, Y COMPRIS SES ╔VENTUELS D╔FAUTS. MOZILLA ET
SES CONC╔DANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS EXCLUENT
EXPRESS╔MENT ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS
APPLICABLES TOUTES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES ET
L╔GALES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
DÆABSENCE DE D╔FAUTS, DE QUALIT╔ MARCHANDE, D'AD╔QUATION └
UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS DE
PROPRI╔T╔. VOUS ASSUMEZ LA TOTALIT╔ DU RISQUE INH╔RENT └
VOTRE CHOIX DU PRODUIT POUR LÆUSAGE QUE VOUS EN FEREZ AINSI
QUÆ└ LA QUALIT╔ ET AUX PERFORMANCES DU PRODUIT. CETTE
LIMITATION DE RESPONSABILIT╔ S'APPLIQUERA M╩ME EN CAS
D'╔CHEC DE L'OBJET ESSENTIEL DES RECOURS LIMIT╔S
╔VENTUELLEMENT DISPONIBLES. CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES
IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE
VOUS CONCERNENT PAS.

5. LIMITATION DE RESPONSABILIT╔. MOZILLA ET SES
DISTRIBUTEURS, DIRIGEANTS, CONC╔DANTS DE LICENCE,
COLLABORATEURS ET AGENTS (COLLECTIVEMENT D╔SIGN╔S PAR LE
TERME ½ GROUPE MOZILLA ╗ ) NE SONT PAS RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE FORTUIT, SP╔CIAL, INDIRECT OU EXEMPLAIRE EN
RELATION, DIRECTE OU INDIRECTE, AVEC LE PR╔SENT CONTRAT OU
D█ └ LÆIMPOSSIBILIT╔ D'UTILISER LE PRODUIT, Y COMPRIS, SANS
TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LA PERTE DE RENOMM╔E, L'ARR╩T
D'ACTIVIT╔, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE DONN╔ES, LES
PANNES OU DYSFONCTIONNEMENTS INFORMATIQUES, M╩ME SI LA
SOCI╔T╔ MOZILLA A ╔T╔ AVIS╔E DE L'╔VENTUALIT╔ DE CES
DOMMAGES, QUE CES R╔CLAMATIONS SOIENT FOND╔ES SUR UN
CONTRAT, DES ACTES DOMMAGEABLES OU AUTRES. LA
RESPONSABILIT╔ COLLECTIVE DU GROUPE MOZILLA, SELON LES
TERMES DU PR╔SENT CONTRAT, NE SAURAIT ╩TRE ENGAG╔E AU-DEL└
DE 500 $ (CINQ CENT DOLLARS) ET DES FRAIS R╔GL╔S PAR VOUS
DANS LE CADRE DE CETTE LICENCE (LE CAS ╔CH╔ANT). CERTAINES
JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LÆEXCLUSION OU LA LIMITATION
DE DOMMAGES FORTUITS, INDIRECTS OU SP╔CIAUX, LES
RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS
SÆAPPLIQUER └ VOTRE CAS.

6. CONTR╘LE DES EXPORTATIONS. Cette licence est sujette α
toutes les restrictions dÆexportation applicables. Vous
devez respecter toutes les lois, restrictions et
rΘglementations sur les exportations et les importations,
quÆelles Θmanent dÆune agence ou dÆune autoritΘ des
╔tats-Unis ou dÆun autre pays, applicables au Produit et α
son utilisation.

7. UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES ╔TATS-UNIS. Le
Produit est un ½ article commercial ╗, tel que dΘfini dans
la rΘglementation 48 C.F.R. 2.101, constituΘ dÆun ½ logiciel
informatique commercial ╗ et dÆune ½ documentation de
logiciel informatique commercial ╗, tels que dΘfinis dans
les rΘglementations 48 C.F.R. 12.212 (septembre 1995) et
48 C.F.R. 227.7202 (juin 1995). ConformΘment aux
rΘglementations 48 C.F.R. 12.212, 48 C.F.R. 27.405(b)(2)
(juin 1998) et 48 C.F.R. 227.7202, tous les utilisateurs
finaux du gouvernement des ╔tats-Unis acquiΦrent uniquement
les droits dΘcrits dans le prΘsent document.

8. DISPOSITIONS DIVERSES. (a) Le prΘsent Contrat constitue
la totalitΘ de lÆaccord Θtabli entre vous et Mozilla
concernant le sujet ici traitΘ, et peut uniquement Ωtre
modifiΘ par un avenant Θcrit et signΘ par un reprΘsentant
d√ment autorisΘ de Mozilla. (b) └ l'exception des cas o∙ les
lois applicables lÆinterdisent, ce Contrat sera rΘgi selon
les lois de lÆΘtat de Californie, ╔tats-Unis, α l'exclusion
de ce qui concerne lÆapplication des rΦgles sur les conflits
de lois. (c) Ce Contrat ne sera pas soumis α la convention
des Nations Unies sur les contrats de vente internationale
de marchandises. (d) Si une disposition du prΘsent Contrat
se rΘvΘlait non valide ou non applicable, elle devrait Ωtre
modifiΘe afin de reflΘter l'intention originale des parties
et les autres dispositions de ce Contrat resteraient
pleinement en vigueur. (e) La renonciation, par l'une ou
l'autre partie, α l'une des dispositions du prΘsent Contrat
ou la violation de cette disposition, en toutes
circonstances, nÆannule pas cette disposition ni la
violation de celle-ci. (f) └ lÆexception des cas o∙ la loi
lÆexige, la langue de rΘfΘrence du prΘsent Contrat est
lÆanglais. (g) Vous pouvez cΘder vos droits aux termes du
prΘsent Contrat α tout tiers consentant α y Ωtre liΘ ; la
sociΘtΘ Mozilla peut cΘder ses droits aux termes du prΘsent
Contrat sans conditions. (h) Le prΘsent Contrat lie les
parties et sera appliquΘ α leur bΘnΘfice ainsi quÆau
bΘnΘfice de leurs successeurs et de leurs ayants droits.

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MOZILLA FOUNDATION

MOZILLA FIREFOX END-USER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT
Version 1.1

A SOURCE CODE VERSION OF CERTAIN FIREFOX BROWSER
FUNCTIONALITY THAT YOU MAY USE, MODIFY AND DISTRIBUTE IS
AVAILABLE TO YOU FREE-OF-CHARGE FROM WWW.MOZILLA.ORG UNDER
THE MOZILLA PUBLIC LICENSE and other open source software
licenses.

The accompanying executable code version of Mozilla Firefox
and related documentation (the "Product") is made available
to you under the terms of this MOZILLA FIREFOX END-USER
SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (THE "AGREEMENT"). BY CLICKING
THE "ACCEPT" BUTTON, OR BY INSTALLING OR USING THE MOZILLA
FIREFOX BROWSER, YOU ARE CONSENTING TO BE BOUND BY THE
AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE TO THE TERMS AND CONDITIONS
OF THIS AGREEMENT, DO NOT CLICK THE "ACCEPT" BUTTON, AND DO
NOT INSTALL OR USE ANY PART OF THE MOZILLA FIREFOX BROWSER.

DURING THE MOZILLA FIREFOX INSTALLATION PROCESS, AND AT
LATER TIMES, YOU MAY BE GIVEN THE OPTION OF INSTALLING
ADDITIONAL COMPONENTS FROM THIRD-PARTY SOFTWARE PROVIDERS.
THE INSTALLATION AND USE OF THOSE THIRD-PARTY COMPONENTS
MAY BE GOVERNED BY ADDITIONAL LICENSE AGREEMENTS.

1. LICENSE GRANT. The Mozilla Corporation grants you a
non-exclusive license to use the executable code version of
the Product. This Agreement will also govern any software
upgrades provided by Mozilla that replace and/or supplement
the original Product, unless such upgrades are accompanied
by a separate license, in which case the terms of that
license will govern.

2. TERMINATION. If you breach this Agreement your right to
use the Product will terminate immediately and without
notice, but all provisions of this Agreement except the
License Grant (Paragraph 1) will survive termination and
continue in effect. Upon termination, you must destroy all
copies of the Product.

3. PROPRIETARY RIGHTS. Portions of the Product are available
in source code form under the terms of the Mozilla Public
License and other open source licenses (collectively,
"Open Source Licenses") at http://www.mozilla.org.
Nothing in this Agreement will be construed to limit any
rights granted under the Open Source Licenses. Subject to
the foregoing, Mozilla, for itself and on behalf of its
licensors, hereby reserves all intellectual property rights
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SPECIAL DAMAGES, SO THIS EXCLUSION AND LIMITATION MAY NOT
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6. EXPORT CONTROLS. This license is subject to all
applicable export restrictions. You must comply with all
export and import laws and restrictions and regulations of
any United States or foreign agency or authority relating to
the Product and its use.

7. U.S. GOVERNMENT END-USERS. The Product is a
"commercial item," as that term is defined in
48 C.F.R. 2.101, consisting of
"commercial computer software" and
"commercial computer software documentation," as such terms
are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995) and
48 C.F.R. 227.7202 (June 1995). Consistent with
48 C.F.R. 12.212, 48 C.F.R. 27.405(b)(2) (June 1998) and
48 C.F.R. 227.7202, all U.S. Government End Users acquire
the Product with only those rights as set forth herein.

8. MISCELLANEOUS. (a) This Agreement constitutes the entire
agreement between Mozilla and you concerning the subject
matter hereof, and it may only be modified by a written
amendment signed by an authorized executive of Mozilla.
(b) Except to the extent applicable law, if any, provides
otherwise, this Agreement will be governed by the laws of
the state of California, U.S.A., excluding its conflict of
law provisions. (c) This Agreement will not be governed by
the United Nations Convention on Contracts for the
International Sale of Goods. (d) If any part of this
Agreement is held invalid or unenforceable, that part will
be construed to reflect the parties' original intent, and
the remaining portions will remain in full force and
effect. (e) A waiver by either party of any term or
condition of this Agreement or any breach thereof, in any
one instance, will not waive such term or condition or any
subsequent breach thereof. (f) Except as required by law,
the controlling language of this Agreement is English.
(g) You may assign your rights under this Agreement to any
party that consents to, and agrees to be bound by, its
terms; the Mozilla Corporation may assign its rights under
this Agreement without condition. (h) This Agreement will
be binding upon and will inure to the benefit of the
parties, their successors and permitted assigns.