ATTENTION : L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX CONDITIONS DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL TELLES QU'ELLES SONT STIPULEES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE. DANS LE CAS CONTRAIRE, VOUS POUVEZ RETOURNER LE LOGICIEL AFIN D'OBTENIR SON REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST INCLUS AVEC UN AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISE POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL.
CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL HP
Les conditions de licence suivantes rΘgissent l'utilisation que vous ferez du logiciel qui l'accompagne sauf si vous avez passΘ un contrat sΘparΘ et d√ment signΘ avec HP.
Octroi de licence. HP vous octroie une licence d'utilisation d'une copie du logiciel.
"Utilisation" dΘsigne la mise en mΘmoire, le tΘlΘchargement, l'installation, l'exΘcution ou l'affichage du logiciel. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α modifier le logiciel, ni α neutraliser des fonctions sous licence ou de commande du logiciel. Si le logiciel bΘnΘficie d'une licence pour usage concurrent, vous ne devez pas autoriser un nombre d'utilisateurs supΘrieur au nombre autorisΘ α utiliser concurremment le logiciel.
PropriΘtΘ. Le logiciel appartient α HP. Il est protΘgΘ par les lois rΘgissant les droits du copyright par HP ou par ses revendeurs. Votre licence ne vous confΦre aucun titre ni aucun droit de propriΘtΘ du logiciel, et ne constitue pas la vente des droits impliquΘs dans le logiciel. Les revendeurs de HP peuvent protΘger leurs droits en cas d'infraction aux prΘsentes conditions de licence.
Copies et adaptations. Vous Ωtes autorisΘ α faire des copies ou des adaptations du logiciel uniquement α des fins de mise en archives, ou lorsque la copie ou l'adaptation constitue une Θtape essentielle de l'utilisation autorisΘe du logiciel. Vous devez reproduire sur toutes les copies ou adaptations tous les avis concernant les droits du copyright inclus dans le logiciel original. Il est interdit de copier le logiciel sur un rΘseau public.
DΘmontage ou dΘchiffrage interdit.Il est interdit de dΘmonter ou de dΘcompiler le logiciel sans l'autorisation prΘalable par Θcrit de HP. Il peut se faire dans certaines juridictions que l'autorisation de HP ne soit pas requise pour un dΘmontage ou une dΘcompilation limitΘ(e). Vous pourrez recevoir sur demande des informations dΘtaillΘes concernant le dΘmontage ou la dΘcompilation. Il est interdit de dΘchiffrer le logiciel sauf si le dΘchiffrage constitue une partie essentielle de l'exploitation du logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement rΘsiliΘe lors de tout transfert du logiciel. Lors d'un transfert, vous devez remettre au titulaire du transfert le logiciel, y compris toutes les copies et documentations qui s'y rapportent. Le titulaire du transfert doit accepter les prΘsentes clauses de licence comme condition du transfert.
RΘsiliation. HP peut rΘsilier votre licence si elle est avisΘe que vous n'avez pas respectΘ l'une des prΘsentes clauses de licence. Lors de cette rΘsiliation, vous devez immΘdiatement dΘtruire le logiciel, ainsi que toutes les copies, adaptations et parties fusionnΘes sous une forme quelconque.
Conditions d'exportation. Il vous est interdit d'exporter ou de rΘexporter le logiciel ou une copie ou adaptation en contravention aux lois ou aux rΦglements applicables.
Droits restrictifs du gouvernement des Etats-Unis. Le logiciel et la documentation qui l'accompagne, ont ΘtΘ entiΦrement dΘveloppΘs par financement privΘ. Ils sont livrΘs et sujets aux licences en tant que "logiciels informatiques commerciaux" tels que dΘfinis aux termes de DFARS 252.227-7013 (octobre1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant qu'articles commerciaux tels que dΘfinis aux termes de FAR 2-101(a) ou en tant que "logiciels informatiques restreints" tels que dΘfinis aux termes de FAR 52-227-19 (juin 1987) (ou toute clause de contrat ou tout rΦglement Θquivalent de l'agence), selon celui qui est applicable. Vous ne disposez que des droits prΘvus applicables audit logiciel et α ladite documentation qui l'accompagne, aux termes des clauses de FAR ou DFARS applicables ou aux termes du contrat standard de HP rΘgissant les logiciels et applicables au produit concernΘ.
