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- LICENCE MIXVIBES.
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- L'ACCEPTATION DE CETTE LICENCE, L'INSTALLATION OU L'UTILISATION
- DU LOGICIEL MIXVIBES, OBLIGE LA PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE UTILISANT
- UN SOFTWARE MIXVIBES (" LE CONCESSIONNAIRE") A CONSENTIR A CETTE LICENCE ET EN DEVENIR
- PARTIE INTEGRANTE.SI LE CONCESSIONNAIRE N'EST PAS D'ACCORD SUR TOUS
- LES TERMES DE CETTE LICENCE, LE BOUTON INDIQUANT LE REFUS DOIT ╩TRE
- CHOISI, ET LE CONCESSIONNAIRE NE DOIT NI INSTALLER NI EMPLOYER LE PRODUIT
- (A L'ORIGINE DE LA LICENCE.)
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- 1. LICENCE: La licence est concΘdΘe, pas vendue. Le produit est protΘgΘ par
- les lois et les traitΘs internationaux anti-copies, protΘgeant la propriΘtΘ
- intellectuelle. Vous ne devez pas effectuer ou rendre possible d'effectuer
- des copies du produit ou de toute partie dU produit, ni permettre sa distribution pour
- le bien d'autrui ou α des fins personnelles. Vous pouvez uniquement effectuer
- des copies de sauvegarde du logiciel dans des buts d'archives.
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- 2. CONCESSION DE LA LICENCE : MixVibes accorde au concessionnaire une autorisation
- non-exclusive et non transfΘrable d'emploi du produit et du code d'installation
- de la version fournie pour des fins personnelles ou d'affaires. Cette autorisation
- n'oblige en aucun cas MixVibes α fournir au propriΘtaire de la licence de la
- documentation Θcrite (sur support papier) , ni d'appuis techniques, ni d'aide
- tΘlΘphonique, ni les perfectionnements ou les mises α jour du produit.
- Le concessionnaire ne peut en aucun cas commercialiser le produit, adapter le produit α
- la demande de la clientΦle ou redistribuer le produit. NΘanmoins, Si le concessionnaire
- souhaite redistribuer ou sublimer le produit, en tirer un quelconque profit ou
- autre, le concessionnaire doit au prΘalable obtenir la permission Θcrite de MixVibes
- pour agir ainsi.
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- 3. RESTRICTIONS.
- Le concessionnaire ne doit pas, α l'interdiction de : (i) modifier ou effectuer des travaux
- dΘrivΘs du produit qu'il possΦde ou de la documentation,y compris la traduction ou la
- localisation ; (ii) dΘmonter, ou bien essayer de dΘriver le code source
- du produit (α moins que les lois applicables interdisent spΘcifiquement
- une telle restriction) ; (iii) redistribuer, vendre, louer, sublimer,
- ou de transfΘrer tout ou partie des droits du produit; (iv) PrΘlever
- ou modifier n'importe quelle marque dΘposΘe, logo, copyright ou d'autres
- notifications de classe des propriΘtaires telles que des lΘgendes, des
- symboles ou des Θtiquettes α l'intΘrieur du produit ; ou (v) Θditer tous
- les rΘsultats d'essai, de repΦre sur le produit α un tiers sans consentement Θcrit
- prΘalable de MixVibes.
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- 4. DROITS DE LA PROPRI╔T╔. Vous reconnaissez qu'aucun titre de
- propriΘtΘ intellectuelle faisant partie intΘgrante du logiciel
- ne vous est transfΘrΘ. Le titre, la propriΘtΘ, les droits d'auteurs, et les
- droits de propriΘtΘ intellectuelle du logiciel demeurent et
- demeureront en possession de MixVibes. Les logiciels sont protΘgΘs par des lois
- anti-copies et des brevets des Etats-Unis faisant foi ainsi que par des
- traitΘs internationaux.
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- 5. La licence du produit autorise l'usage sur un ordinateur unique.
- Vous pouvez supprimer le produit α partir d'un ordinateur et le
- rΘinstaller sur un autre, mais vous ne pouvez α aucun moment installer le
- produit sur plus d'un ordinateur. Si vous souhaitez installer le produit
- sur plus d'un ordinateur vous devez acheter des exemplaires sΘparΘs
- du produit pour chaque ordinateur.
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- 6. LIMITATION DE RESPONSABILIT╔ : Vous devez assumer le risque entier
- d'employer le programme. DANS AUCUN CAS MIXVIBES NE SERA RESPONSABLE DEVANT VOUS
- POUR TOUS LES DOMMAGES, Y COMPRIS N'IMPORTE QUELS B╔N╔FICES PERDUS,╔PARGNE PERDUE,
- OU D'AUTRES DOMMAGES FORTUITS, INDIRECTS OU CONS╔CUTIFS LIES A L'UTILISATION DES
- LOGICIELS MIXVIBES, M╩ME SI MIXVIBES A ╔T╔ INFORMER AU PREALABLE DE LA POSSIBILIT╔
- D'APPARITION DE TELS DOMMAGES. DANS AUCUN CAS LA RESPONSABILIT╔ DE MIXVIBES POUR
- N'IMPORTE QUELLE R╔CLAMATION,N'IMPORTE QUEL TORT, OU N'IMPORTE QUELLE AUTRE TH╔ORIE
- DE RESPONSABILIT╔, NE POURRA EXCEDER LA REDEVANCE PAY╔E PAR VOS SOINS.
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- 7. Le produit ne peut Ωtre louΘ, ou d'aucune autre faτon
- commercialement exploitΘe sans permission Θcrite antΘrieure de
- MixVibes. Cependant, vous pouvez transfΘrer ce permis d'employer le
- produit α une autre partie (le "cessionnaire") sur une base permanente
- en virant toutes les parties du produit au cessionnaire. Un tel transfert
- de possession met un terme α votre licence d'utilisation de MixVibes. Le
- cessionnaire sera en vertu de son acceptation de cet accord autorisΘ α
- effectuer son utilisation initiale du produit. Sur l'avis α MixVibes du transfert,
- le cessionnaire recevra le support α la clientΦle aux mΩmes conditions que
- souscrites par vous α l'heure du transfert, et le cessionnaire ne recevra
- aucun appui si pour n'importe quelle raison vous Θtiez inΘligible pour l'appui.
- Si vous transfΘrez le produit, vous devez supprimer de votre ordinateur toutes
- les parties du produit, ainsi que tous les dispositifs d'installation,
- et ne maintenir aucune piΦces ou copies pour vos propres utilisations.
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- 8. Tout fichier vidΘo, tout fichier audio, et tout autre contenu consultΘ par
- le biais du produit est la propriΘtΘ du cessionnaire et peut
- Ωtre protΘgΘe par la loi applicable concernant les droits d'auteurs.
- Cet accord ne vous donne aucun droit α un tel contenu.
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- 9. Si vous employez le produit pour crΘer ou distribuer des fichiers audio,
- de la vidΘo, ou tout autre contenu, MixVibes ne peut Ωtre tenu responsable d'un
- tel contenu, et vous Ωtes seul responsable des droits de propriΘtΘ, de la
- lΘgalitΘ des contenus, et de la rΘgulation de tels contenus,
- incluant mais non limitΘ aux droits d'auteurs et
- α la legislation mondiale sur l'obscΦnitΘ.
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- 10. ARR╩T DE LA LICENCE. Sans abuser de tous les autres droits, MixVibes
- peut mettre un terme α l'autorisation de licence si le concessionnaire ne respecte
- pas la moindre des modalitΘs et/ou conditions contenues dans cette licence.
- Lors de l'arrΩt, le concessionnaire devra alors dΘtruire toutes les copies du produit.
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