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- Contrat de licence d'utilisation du logiciel
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- PIXELA Corp. confΦre α l'acheteur le droit non exclusif et non
- transfΘrable d'utiliser le prΘsent programme logiciel (ci-aprΦs
- dΘnommΘ "ce programme"), ainsi que son mode d'emploi et autres
- composants, conformΘment aux conditions de licence d'utilisation
- indiquΘes ci-dessous dans le contrat de licence d'utilisation
- (ci-aprΦs dΘnommΘ "le contrat").
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- Termes de la licence
- - L'acheteur est autorisΘ de maniΦre non exclusive α installer et
- utiliser le prΘsent programme sur un (1) ordinateur, ce droit
- n'Θtant pas transfΘrable α une tierce personne.
- - Il est Θgalement autorisΘ α n'effectuer qu'une (1) copie de
- sauvegarde du programme sous une forme rΘcupΘrable par ordinateur,
- α condition qu'y soient conservΘes dans leur forme originale les
- indications relatives aux droits d'auteur.
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- Interdictions
- - L'utilisation de ce programme en rΘseau est interdite. Pour une
- utilisation par plusieurs ordinateurs reliΘs en rΘseau, un droit
- d'utilisation distinct doit Ωtre obtenu auprΦs de PIXELA Corp.
- pour chacun des ordinateurs.
- - L'acheteur n'est pas autorisΘ α permettre l'utilisation de ce
- programme par une tierce personne en Θmettant une nouvelle
- autorisation d'utilisation du programme, en le cΘdant, en le
- distribuant, en le louant, etc.
- - L'acheteur n'est pas autorisΘ α corriger, modifier, α dΘsosser
- ou α recomposer ce programme et ses composants, en tout ou en
- partie. Il ne peut pas non plus faire effectuer de telles
- opΘrations par une tierce personne.
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- Invalidation de licence
- La reproduction non autorisΘe de ce programme ou des autres
- composants, ou la violation des termes de la licence mentionnΘs
- ci-dessus entraεnent automatiquement l'invalidation du contrat,
- et peuvent en outre faire l'objet de poursuites lΘgales par
- PIXELA Corp. Dans le cas de l'invalidation du contrat, l'acheteur
- devra jeter ou retourner α PIXELA Corp. le programme, ses autres
- composants et toutes les reproductions effectuΘes.
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- Garantie et exemption
- Ce programme et ses composants ne correspondent pas, de maniΦre
- implicite ou explicite, aux objectifs d'une utilisation commerciale
- ou particuliΦre par l'acheteur.
- PIXELA Corp. ne garantit pas que les fonctions de ce programme
- rΘpondront aux exigences de l'acheteur, ni que son fonctionnement
- ne sera pas sujet α des interruptions ou erreurs.
- PIXELA Corp. dΘcline toute responsabilitΘ, dans quelque cas que
- ce soit, quant aux pertes ou dommages directs ou indirects
- accompagnant ou Θtant liΘ α l'utilisation de ce programme, et
- dΘcline Θgalement toute responsabilitΘ quand aux conflits
- survenant entre l'acheteur et une tierce personne en raison de,
- ou en relation avec l'utilisation de ce programme.
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- Copyright (C) Pixela Corp.
- Tous droits rΘservΘs.
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