autorise le diffuseur α diffuser ce programme sur tous les supports α sa disposition et notamment disquettes, CD ROM, serveurs tΘlΘmatiques.
Le diffuseur reste seule juge du support de diffusion α utiliser.
III) Droit sur le programme :
L'auteur dΘclare Ωtre investi de tous les droits sur tous les ΘlΘments du programme soit α titre originaire soit par voie de contrat.
IV) ResponsabilitΘ :
L'auteur, propriΘtaire du programme, dΘclare assumer pleinement la responsabilitΘ de tout recours qui pourrait Ωtre exercΘ contre le diffuseur en cas de contestation de cette propriΘtΘ.
Si le programme se rΘvΘlait Ωtre une contrefaτon, l'auteur prendra α sa charge tous frais et dommages et intΘrΩts que le diffuseur pourrait Ωtre amenΘ α supporter.
V) DurΘe de l'autorisation :
Le prΘsent contrat est Θtabli pour une durΘe indΘterminΘe sauf stipulation contraire.
Fait α DOMERAT le 22 Mars 2002.
L'auteur
DEFARGE Serge
Membre de L'AFAS ( Association Franτaise des Auteurs de Sharewares)
Membre du RUSh (Regroupement des Utilisateurs de Sharewares