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1994-03-13
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28KB
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521 lines
╔══════════════════════════════════════════════════════════════════════════╗
║ ║
║ █▀▀▀▀█ █▀▀▀▀█ █▀▀▀▀█ █▀▀▄▄ █▀▀▀▀█ █▀▀▀▀█ ║
║ █ █ █ █ █ █ █ █ █ █ █ ║
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║ █▌ █▌ █ █▄▄▄▄█ █▄▄▀▀ █▄▄▄▄█ █▄▄▄▄█ ║
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║ ║
║ FICHIER INTRODUCTIF et DESCRIPTION DÉTAILLÉE du MODE ║
║ d'EMPLOI et des COMMANDES des progiciels « PROGEXPI » ║
║ ║
║ Retour au programme par <Echap> ou <ESC>. ║ ║
║ ║
║ ║
║ ░░░▒▒▒▓▓▓███ La marque PROGEXPI, déposée à l'I.N.P.I. ███▓▓▓▒▒▒░░░ ║
║ ░░░▒▒▒▓▓▓███ le 7 février 1990, est enregistrée sous le ███▓▓▓▒▒▒░░░ ║
║ ░░░▒▒▒▓▓▓███ numéro 1 693 440, au nom de Claude PASCAUD. ███▓▓▓▒▒▒░░░ ║
║ ║
╚══════════════════════════════════════════════════════════════════════════╝
┌───────────────┐
│ PRÉSENTATION. │
└───────────────┘
Les progiciels PROGEXPI ont été conçus à l'intention de tous ceux qui, dans
leur activité professionnelle, sont confrontés au problème de la protection,
de la défense et de la valorisation de leurs créations, et qui ont intérêt
à connaître les bases et les principes du droit de la propriété
industrielle. Nous voudrions les aider à éviter au moins les erreurs
irréparables, telles que la divulgation d'une invention avant le dépôt
d'une demande de brevet, la mise en route d'un procédé ou le lancement d'un
produit sans avoir vérifié s'ils n'étaient pas déjà protégés par un brevet
tiers et surtout leur faciliter la collaboration et le dialogue avec les
spécialistes : service brevets et juristes de leur entreprise, conseils en
brevets et en propriété industrielle, conseillers juridiques, avocats
spécialisés, auxquels ils devront avoir recours tôt ou tard, le plus tôt
étant le mieux...
La Propriété Intellectuelle, dans ses trois branches : propriété indu-
ielle, commerciale, littéraire et artistique, présente de prime abord, pour
les non-initiés, un aspect rebutant et peu convivial par la multiplicité de
ses aspects et l'herméticité de son langage : elle est en effet constituée
d'une subtile mixture de technique (les brevets), de commerce (les marques),
d'art appliqué à l'industrie (les dessins et modèles), sans oublier le
droit d'auteur (l'art et la littérature), appuyée sur une composante
juridique, avec toutes les lois qui la régissent, et administrative, avec
toutes les formalités de dépôt, d'examen, de délivrance et de maintien en
vigueur assurées par les Offices de Brevets de chaque pays.
Elle est aussi, et c'est moins connu, à la base de l'une des toutes
premières institutions internationales (après l'Union Postale Universelle
de 1874), qui est "L'Union de Paris pour la Protection de la Propriété
Intellectuelle", instituée en 1883 à l'initiative de la FRANCE, et à
laquelle adhèrent à ce jour, de façon active, cent-dix-sept états.
Mais bien avant cette date, plusieurs pays avaient organisé des systèmes de
protection des inventions : la République de Venise en 1474, la
Grande-Bretagne en 1623, les Etats-Unis d'Amérique en 1790, la France en
1791, la Prusse en 1815, pour ne citer que les plus anciens.
La Propriété Intellectuelle a pour finalité la protection, la défense et la
valorisation des produits de l'activité créatrice de l'homme : elle
constitue de ce fait l'un des moteurs essentiels du progrès et des échanges
techniques internationaux.
Utilisée à bon escient, elle assure la juste rémunération des inventeurs,
créateurs et auteurs, le développement des programmes de recherches,
l'enrichissement des entreprises innovatrices, mais aussi la défense et la
répression contre toutes les formes de contrefaçon, de concurrence déloyale,
d'imitations, de piratages et fraudes en tous genres.
Elle sait s'adapter rapidement aux nouvelles technologies : logiciels,
topographie des semi-conducteurs, génie génétique, grâce à l'action
efficace des grandes organisations telles que l'O.M.P.I. (Organisation
Mondiale de la Propriété Intellectuelle), l'A.I.P.P.I. ou l'A.F.P.P.I.
(Association Internationale/Française pour la Protection de la Propriété
Industrielle).
┌──────────────────────────┐
│ Les progiciels PROGEXPI │
└──────────────────────────┘
Ces progiciels sont supportés par le logiciel HyperShell V.5 (C) de Nick G.
TAYLOR, Text Technology, 66 Kennedy Avenue, MACCLESFIELD, Cheshire, SK10
3DE, (G.B.). Il s'agit d'un "hypertexte", qui permet une lecture du texte
de façon logique et non séquentielle comme dans un livre. Par enchaînement
des mots-clés, on passe d'une rubrique à une autre en fonction de
l'information que l'on recherche. La lecture séquentielle reste possible,
de même que l'édition sur papier.
PROGEXPI est organisé en "RUBRIQUES", (que l'on aurait pu appeler également
chapitres ou articles), chaque RUBRIQUE pouvant comporter une ou plusieurs
pages-écrans.
On peut : soit parcourir séquentiellement, en avant ou en arrière les
différentes rubriques et les différentes pages de chaque rubrique, soit
enchaîner, en fonction du sujet auquel on s'intéresse, les différentes
rubriques en appelant les mots-clés qu'elles contiennent.
C'est le principe des "hypertextes", dont on attribue la paternité à
l'américain Douglas ENGELBART (1963), mais surtout à Theodore H. NELSON
(1965), qui, dés 1960, avait conçu le projet fou "XANADU" visant à
regrouper la quasi-totalité des ouvrages publiés dans le monde sur des
bases de données informatisées, et à permettre à toute personne d'extraire
de ce fond les textes qu'elle désirait pour les introduire dans sa propre
bibliothèque.
Depuis cette époque, le concept d'hypertexte s'est développé, et il a
trouvé trois domaines d'applications privilégiés : les encyclopédies,
supportées par le CD-ROM, certaines bases de données et les aides en ligne
de logiciels "lourds". Par exemple, le système d'exploitation MS-DOS, de
MICROSOFT, est documenté, depuis sa version 5, en mode hypertexte.
Depuis la fin de 1993, la nouvelle version 5 d'HyperShell permet une
utilisation étendue du mode graphique, et autorise les commandes par des
boutons-icônes et le mixage de texte et de graphiques. En contrepartie, un
écran VGA ou S-VGA couleurs est indispensable pour la visualisation.
PROGEXPI-2, « Abrégé de Propriété Industrielle » constitue un exposé
sommaire, mais suffisant pour avoir une première idée des problèmes qui se
posent et de l'approche de leurs solutions. Il comporte trente rubriques et
une bibliographie. Du fait de son caractère d'initiation, il est diffusé en
"libre essai" (ou : shareware) c'est-à-dire que l'utilisateur ne rémunère
l'auteur (de façon symbolique : 100 F) que s'il y a trouvé un certain
intérêt.
PROGEXPI-5, « Panorama de la Propriété Industrielle », expose, en
quatre-vingt rubriques, plus de deux cents écrans, une vingtaine de
diagrammes et graphiques, plus une biblbiographie, un panorama général de
cette discipline encore trop mal connue du grand public, et même, ce qui
est plus grave, négligée par bien des responsables de petites, moyennes ou
grandes entreprises et même par des chercheurs.
PROGEXPI-6, « DICO P.I. » est un dictionnaire/glossaire donnant la
définition de deux cent quarante termes et expressions propres au domaine
de la Propriété Industrielle, et la traduction en anglais et en allemand
de la plupart d'entre eux.
PROGEXPI-8 « CODE P.I. » présente le texte intégral du "Code de la
Propriété Intellectuelle", promulgué le 1er juillet 1992, qui regroupe
l'ensemble des textes législatifs sur la propriété industrielle,
commerciale, littéraire et artistique. Il sera progressivement complété par
le texte des principaux décrets d'application.
PROGEXPI-10 réunit, sous le même programme, PROGEXPI 5, 6 et 8. Un menu
d'entrée permet de sélectionner le programme désiré et d'en changer sans
retour au DOS, et sans manipulation de disquette.
Ces programmes, et d'autres qui sont en préparation, appartiennent à une
famille de progiciels, regroupés sous la marque PROGEXPI (R), marque
déposée le 7 février 1990 auprès de l'I.N.P.I. au nom de Claude PASCAUD et
enregistrée sous le numéro 1 693 440. Ils exposent, à différents niveaux,
les principes généraux, les applications et la mise en oeuvre pratiques de
la Propriété Industrielle.
Ces programmes vous permettront, nous l'espérons, d'acquérir une bonne base
des principes, des mécanismes, des effets, des écueils à éviter, du
vocabulaire spécifique, et, peut-être, vous donneront envie d'aller plus
avant dans la découverte de la propriété industrielle, grâce aux ouvrages
signalés dans la rubrique "BIBLIOGRAPHIE".
╔══════════════════════════════╗
║ PROGEXPI : Mode d'emploi ║
╚══════════════════════════════╝
Grâce aux performances du logiciel-support HyperShell (R), qui un
"hypertexte" de haut niveau, PROGEXPI est auto-documenté, et il suffit de
quelques indications générales pour l'utiliser de façon simple. La version
5 d'HyperShell est en mode graphique, ce qui a permis une amélioration de
la lisibilité des écrans, et l'utilisation de "boutons-icônes" pour
commander les principales fonctions.
PROGEXPI fonctionne sur tout compatible PC, disposant d'au moins 512 K0 de
RAM et un DOS 3.3 et au-delà, et d'un moniteur couleurs avec carte
graphique VGA ou SVGA. Bien qu'un disque dur ne soit pas indispensable, il
faut savoir que le mode graphique, utilisé à partir d'un lecteur de
disquette, ralentit l'affichage, et nous le déconseillons, sauf pour
quelques essais d'évaluation
Quel que soit le type de moniteur que vous utilisez, réglez bien le
contraste et la luminosité, comme sur votre récepteur de télévision, et
évitez tout reflet lumineux sur l'écran. Vos yeux vous en seront
reconnaissants.
Normalement, les programmes PROGEXPI sont livrés sous forme compactée, avec
un module de décompactage et d'installation sur le disque dur, dans un
répertoire par défaut qui est C:\GESPI. Il est possible de le modifier
avant le chargement. Un fichier texte LISEZ.MOI indique la façon (très
simple) de procéder à l'installation.
┌─────────────────┐
│ 1. CONVENTIONS. │
└─────────────────┘
Que l'on dispose, ou non, d'une souris, seul un petit nombre de touches du
clavier sera mis en oeuvre. Il faut toutefois bien s'entendre sur leur
désignation. Nous utiliserons exclusivement :
BARRE d'ESPACEMENT : C'est la barre horizontale longue et étroite située
au bas du clavier.
ENTRÉE : Cette touche est aussi désignée par <ENTER>, ou <C.R.>, ou par
une simple flèche coudée ou repliée sur elle-même.
ESC. : Escape ou Échappe (Echap.). Elle est en général en haut à gauche.
Dans PROGEXPI, elle fait apparaître le menu déroulant ou annule la commande
que l'on vient d'exécuter, par exemple : effacer la "note locale" ou le
"menu" que l'on avait appelé.
TAB : Tabulation. Elle est symbolisée par TAB ou par deux flèches
superposées et de sens inverse. Elle permet, par appuis successifs, de
placer successivement le curseur sur les mots-clés pour les sélectionner.
La combinaison SHIFT+TAB permet de revenir en arrière.
FLECHES-CURSEUR : c'est le bloc de 4 touches fléchées, placées dans la
partie basse droite du clavier. Elles permettent aussi de déplacer le
curseur pour sélectionner un mot-clé, mais c'est rarement nécessaire.
PgUp/PgDn : "page up, page down", = page précédente / page suivante. Ces
touches sont souvent marquées d'une flèche verticale barrée de trois traits
horizontaux, et dirigée vers le haut ou le bas. On les utilise surtout pour
lire les pages successives de PRODOC (le présent fichier).
F1 à F10 : Ce sont les "touches de fonctions", le plus souvent situées
soit sur la ligne supérieure du clavier, parfois groupées en "pavé" sur le
côté gauche. Leur fonction est indiquée plus loin, et elle apparaît sur le
menu "HYPERTEXTE" appelé par ESC.
La partie supérieure de l'écran affiche une barre de "boutons-icônes" qui
remplissent les mêmes fonctions que les touches correspondantes du clavier,
et que l'on sélectionne avec la souris.
OG / OD : Touches "oreille droite" et "oreille gauche" de la souris
placée dans sa position normale de travail. Pour les souris à trois touches,
la touche centrale n'est pas utilisée.
┌───────────────────────────────┐
│ 2. Les TOUCHES de FONCTIONS. │
└───────────────────────────────┘
L'appui sur <ESC> ou OD souris affiche un menu général indiquant la
fonction des touches F1 à F10 (notée F0). On accède (par la souris ou les
touches F1-F10) à toutes les fonctions de PROGEXPI à partir de ce menu :
F1 : Appel d'un sous-menu d'aide en ligne. Voir le paragraphe 7.
F2 : Liste, sur une à douze pages, selon le programme, l'ensemble des
titres des rubriques. Ces titres apparaissent en mot-clé, on peut soit les
sélectionner et aller à la rubrique correspondante, en court- circuitant en
quelque sorte l'index alphabétique, soit sortir par <ESC>.
F3 : Accès à la rubrique précédant celle qui est à l'écran.
F4 : Accès à la rubrique suivant celle qui est à l'écran.
F5 : Accès direct à l'INDEX des RUBRIQUES ou à l'INDEX GÉNÉRAL selon le
programme.
F6 : affiche, sur une fenêtre au centre de l'écran, le mot "cherche". En
introduisant (par frappe au clavier), un mot ou groupe de mots (maximum
trente caractères et espaces), suivi d'<ENTRÉE>, on provoque l'affichage,
sur une (ou éventuellement plusieurs) pages-écran des titres des rubriques
dans lesquelles figurent le ou les mots recherchés, sans qu'ils soient
particulièrement signalés. La dernière ligne de l'écran indique le nombre
de rubriques dans lesquelles ces mots figurent.
La recherche se fait indifféremment sur les majuscules et minuscules, mais
il faut respecter les lettres accentuées et les intervalles entre les mots,
les traits d'union et les points dans les sigles.
Deux cas peuvent se présenter :
1°- La recherche a conduit à une seule réponse : on peut appeler
directement la rubrique concernée en "cliquant" sur le mot-clé affiché en
blanc/noir.
2°- La recherche a donné plusieurs réponses. On passe alors à la liste des
rubriques, par un double appui sur la touche <F2>, et on affiche ainsi une
liste sur un ou plusieurs pages) dans laquelle les rubriques concernées
sont marquées par un petit triangle. On peut alors les consulter
successivement, en cliquant sur le mot-clé, puis en revenant chaque fois à
la liste par un (seul) appui sur <F2>.
Cette procédure peut sembler un peu compliquée, mais un ou deux essais
montreront qu'il n'en est rien, et qu'elle est d'une grande efficacité et
très rapide.
Essayez, par exemple : logiciels, salariés, savoir-faire...
F7 : Accès à la page précédente dans les rubriques comportant plusieurs
pages, ce qui est indiqué sur la ligne-titre. Le numéro de page est indiqué
en bas à gauche de l'écran.
F8 : Accès à la page suivante, comme ci-dessus.
Notez que, accessoirement, les touches <+> et <-> remplissent
respectivement la même fonction que F8 et F7 (page suiv./page préc.)
F9 : Affiche sur une page, et en mode "mot-clé" la PILE de l'hypertexte,
c'est-à-dire la liste des rubriques que l'on vient de consulter, en mode
"mots-clés". On peut sélectionner n'importe laquelle, ou quitter la page
par <Echap>.
F10 : Quitte le programme et revient au DOS.
┌───────────────┐
│ 3. LANCEMENT. │
└───────────────┘
A partir du répertoire GESPI, taper au clavier : PN, N étant le numéro du
programme PROGEXPI : 2, 5, 6 ou 8, (par exemple P5 pour PROGEXPI-5) puis
<ENTRÉE>. L'écran d'accueil s'affiche. Suivez les instructions figurant en
bas de l'écran, jusqu'à ce que vous arriviez à l'INDEX des RUBRIQUES. On
peut toujours revenir à l'écran précédent par F3.
Selon les programmes, l'INDEX des RUBRIQUES est réparti sur un à quatre
écrans ; on passe de l'un à l'autre par appuis sur la barre d'espacement
(sauf indication contraire donnée en bas de l'écran). Lorsqu'on revient en
arrière par appuis successifs sur F3, on revient à l'écran d'index d'où
l'on est parti.
Les utilisateurs "pressés" peuvent accéder directement, à partir de l'écran
d'accueil <PROGEXPI> :
- soit à la LISTE des RUBRIQUES, (qui se présente de façon différente de
l'index, mais avec le même contenu) par F2. Cette liste s'étend sur
plusieurs pages (selon le programme), accessibles par PgUP / PgDn.
- soit à l'INDEX des RUBRIQUES par F5.
┌─────────────────────────────┐
│ 4. SÉLECTION des MOTS-CLÉS. │
└─────────────────────────────┘
Dans l'INDEX ou dans la LISTE des rubriques, vous pouvez sélectionner un
mot-clé par TAB ou SHIFT+TAB puis <ENTRÉE>, ou, mieux, au moyen de la
souris et en "cliquant" sur l'oreille gauche.
La rubrique choisie s'affiche instantanément. Si elle comporte plusieurs
pages, on y accède par F7 et F8. Le nombre de pages en cours est affiché en
tête de chaque rubrique, et il est suivi du numéro de la page courante
lorsque la rubrique en comporte plusieurs.
On revient à l'INDEX des RUBRIQUES dont on est parti par F5, ou par des
ou à la "LISTE" par F2.
┌───────────────────────────────┐
│ 5. ENCHAINEMENT de MOTS-CLÉS. │
└───────────────────────────────┘
Une rubrique peut elle-même comporter des mots-clés : on les sélectionne de
la même façon que dans l'INDEX.
Si l'on est "perdu" dans la succession des mots-clés et des rubriques,
après plusieurs enchaînements de mots-clés, on fait apparaître par F9 la
liste des rubriques que l'on parcourues. C'est la classique "pile" des
hypertextes. En déplaçant le curseur sur cette liste et en cliquant, on
revient à la rubrique désirée.
┌──────────────────────┐
│ 6. Les NOTES LOCALES.│
└──────────────────────┘
Pour alléger les écrans, certaines informations (qui sont annoncées par un
mot ou groupe de mots en vert brillant sur fond noir, sont "mise en note".
Il suffit, pour les lire, de les sélectionner (souris ou TAB) et de
cliquer. Elles s'affichent dans une fenêtre en superposition, en noir sur
fond cyan. On les efface par <ESC> ou OD-souris. Les notes locales peuvent
aussi comporter des mots-clés ou des renvois à d'autres notes dans leur
texte.
┌──────────────────────┐
│ 7. L'AIDE en LIGNE. │
└──────────────────────┘
Elle est disponible selon deux procédures :
1° - Une aide globale qui est constituée par le présent fichier que vous
pouvez :
A - Soit imprimer après avoir connecté et mis sous tension l'imprimante).
Sélectionner le mot-clé <IMPRIME>, en blanc/vert ou l'icône corespondante.
L'impression est formatée pour du papier paravent 12"/80 colonnes, 66
lignes par page. Le retour au programme est automatique en fin
d'impression.
B - Soit lire à l'écran après avoir cliqué (par la souris ou le clavier)
sur le mot-clé <LIRE> qui apparaît en blanc/vert sur le second écran de
présentation et sur les pages d'INDEX, ou sur l'icône correspondante.
Faites défiler les pages par les touches PgUp/PgDn. L'appui sur <Echap.>
vous ramène dans le programme. Il en est de même pour l'appui sur PgDn à la
dernière page.
2° - Une aide en ligne accessible à tout moment : Un premier appui sur
<Echap.> présente le menu "HYPERTEXTE" ci-dessous, rappelant les fonctions
des touches de fonction F1 à F10. :
HYPERTEXTE
F1 ** AIDE ** -------> ** AIDE **
F2 Liste sujets F1 BOUTONS
F3 Rub. préc. F2 CHERCHE
F4 Rub. suiv. F3 GRAPHIQUES
F5 Retour index F4 MOTS CLÉS
F6 Cherche F5 NOTES
F7 Page préc. F6 PILE
F8 Page suiv. F7 PRODOC
F9 Voir pile F8 SELECTION
F0 Quitte F9 SOURIS
F0 TOUCHES F
(PROGEXPI 6 et 8 ne comportent pas de GRAPHIQUES)
F1 : appelle un menu d'aide ( reproduit ci-dessus à droite) comportant les
dix sujets indiqués. La sélection d'un de ces sujets fait apparaître une
NOTE donnant toutes précisions sur le sujet en question.
┌───────────────────┐
│ 8. ILLUSTRATIONS. │
└───────────────────┘
PROGEXPI 2 et 5 comportent plusieurs types d'illustrations :
Des tableaux sur les dépôts et délivrances de brevets dans un certain
nombre de pays, qui sont en "mode texte", insérés dans une rubrique
"statistique". (P2 et P5)
Des diagrammes, en mode "slide show", c'est-à-dire qui se succèdent à
l'écran par appui sur une touche quelconque, (p.ex : entrée) avec retour
automatique au texte à la fin.(P2 et P5)
Des illustrations, constituées par des extraits de fascicules de brevets,
que l'on peut appeler à l'écran individuellement. (P5 seulement)
Les références apparaissent, dans les rubriques concernées, en jaune/vert.
Les indications nécessaires sont données à l'écran.
┌────────────────────┐
│ 9. V I R U S │
└────────────────────┘
Nos programmes font l'objet de précautions et de contrôles scrupuleux pour
éviter toute intrusion d'éventuels virus. Nos ordinateurs ne sont reliés à
aucun réseau extérieur, et à chaque mise en route quotidienne, l'absence de
virus dans le système est vérifiée.
Trois programmes détecteurs et destructeurs de virus sont utilisés, y
compris celui qui est inclus dans le nouveau système d'exploitation MS-DOS
6.2 de MICROSOFT, dans leurs versions les plus récentes. Toutes les
disquettes sont vérifiées individuellement avant leur envoi.
┌──────────────────┐
│ 10. AIDE-MÉMOIRE │
└──────────────────┘
Lancement du programme...............PN, entrée
(N = 1, 2, 5, 6 ou 8)
Mots-clés..........................blanc/noir
Notes locales......................vert/noir
Illustrations......................jaune/vert
Autres commandes...................blanc/vert
Aide en ligne......................F1
Liste des rubriques................F2
Retour rubrique précédente.........F3
Rubrique suivante..................F4
Index des Rubriques................F5
Recherche mot(s)...................F6
Page précédente dans une rubrique..F7 (ou : -)
Page suivante...."...."....."......F8 (ou : +)
Pile (rubriques parcourues)........F9
Sortie du programme................F0 (abrégé pour F10)
┌─────────────────────────┐
│ PROGEXPI et WINDOWS 3.1 │
└─────────────────────────┘
IL est possible de lancer PROGEXPI à partir de WINDOWS 3.1, soit à partir
de l'instruction "Exécuter" du Gestionnaire de fichiers (en indiquant le
chemin et le fichier BAT de lancement, (en principe C:\GESPI\P2.BAT), soit
par installation sur le Gestionnaire de programmes (le fichier P2.PIF et
une icône PROGEX.ICO sont fournies).
Nous déconseillons cette seconde méthode, car, PROGEXPI fonctionnant en
mode graphique, il ne s'exécutera avec une vitesse raisonnable que sur des
machines de haut de gamme (486DX à au moins 33Mhz avec bus local), ou avec
une carte graphique accélératrice "spéciale WINDOWS".
Le mieux est de lancer PROGEXPI directement à partir de l'invite du MS.DOS,
et d'un chemin défini de façon clasique. La vitesse d'affichage est alors
satisfaisante même sur un 386SX à 25 Mhz.
┌───────────────┐
│ ATTENTION ! │
└───────────────┘
ATTENTION ! Les programmes PROGEXPI ainsi qu'HyperShell et le module
d'installation INSTALL, sont protégés par le droit d'auteur et notamment
par les articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle,
loi n° 92-596 du 1er juillet 1992, et de la loi du 5 janvier 1988 sur la
fraude informatique. (art. L.462-2 à 462-9 du code pénal).
Ce document a été mis à jour en mars 1994. Des mises à jour périodiques
sont effectuées en fonction de l'évolution des lois et de la jurisprudence,
ainsi que des statistiques, que nous actualisons sur la base des documents
qui nous sont fournis chaque année par l'I.N.P.I. et l'O.M.P.I.
Pour toutes informations, s'adresser à : Claude F. PASCAUD, 91 rue
Garibaldi, 69006 LYON tél. 78 52 22 06
= = = = = = = = = = = = = = = = = =