Annexe 2 : Exemple d'une Convocation à une réunion d'un conseil de commissaires

Exemple d'une Convocation à une réunion d'un conseil de commissaires

Province de Québec
Commission scolaire des Bois- Francs
Conseil des commissaires

AVIS DE CONVOCATION


Séance ordinaire du Conseil des commissaires

Séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Bois-Francs, tenue le lundi 19 octobre 1998, à 20h aux salles A et B du centre administratif de ladite Commission scolaire, 40, boulevard Bois-Francs Nord, Victoriaville.

ORDRE DU JOUR
1.00 Ouverture de la séance ordinaire
1.01 Consignation des présences et vérification du quorum
1.02 Période de questions de l'assistance
1.03 Adoption de l'ordre du jour
1.04 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 1998

2.00 Correspondance
3.00 Rapport du directeur général
4.00 Hommages
5.00 Rapport d'utilisation des sommes mises à la disposition du Conseil provisoire de la Commission scolaire francophone 04-04
(Document # 5.00)
6.00 Conseil provisoire de la Commission scolaire francophone 04-04
6.01 Fonds de réserve - Investissements
6.02 Fonds de réserve - Opérations courantes
(Document # 6.00)

7.00 États financiers 1997-1998 : Rapport synthèse du directeur général pour les commissions scolaires Jean-Rivard, Prince-Daveluy, Victoriaville et Warwick

8.00 Allocation des nouvelles technologies de l'information et des communications (NTIC) pour l'année 1998-1999 - Mesure 50590.
(Document # 8.00)
9.00 Nouvelles technologies de l'information et des communications (NTIC)


Support pédagogique


10.00 École Notre-Dame-de-l'Assomption de Victoriaville - Affectation temporaire
11.00 Affaires pédagogiques - Responsabilités des intervenants dans le processus de décision
(Document # 11.00)
12.00 Mise en place du réseau de télécommunication - Autorisation de signature
13.00 Réorganisation scolaire 1999-2000
14.00 Ajournement de la séance

Michel Hébert
MH/IgSecrétaire général

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