Comprend généralement des représentants et représentantes du marché du travail, du monde de l'éducation et d'autres ministères.
Conception et production
Comité technique
Procède à l'analyse de situation de travail.
Comprend généralement 12 spécialistes de la profession (participants) et quelques personnes représentant le milieu du travail et de l'éducation (observateurs).
Comité de validation
Émet un avis sur le projet de formation (pertinence, cohérence, applicabilité).
Comprend généralement 16 personnes et est représenté proportionnellement de représentants et de représentantes du monde du travail et de l'éducation.
Comités spéciaux
Peuvent être constitués, au besoin, pour émettre des avis sur des problématiques particulières d'élaboration de programme. Leur composition est variable et comprend des spécialistes du monde du travail ou de l'éducation.
Application et suivi
Comité d'évaluation
Émet des avis sur l'état d'un programme et sur la pertinence de procéder à sa révision.
Comprend des représentants, des représentantes et des spécialistes du monde du travail et de l'éducation.
Les détails du cadre d'élaboration des programmes d'études est documenté dans deux documents officiels, l'un pour la formation professionnelle au secondaire et l'autre pour le secteur technique au collégial.
Le cadre d'élaboration des programmes d'études professionnelles et le cadre d'élaboration des programmes d'études techniques sont disponibles su le site de l'inforoute de la Formation professionnelle et technique.