Annexe 2 : Exemple d'une Convocation à une réunion d'un conseil de commissaires

Exemple d'un procès-verbal d'une réunion du conseil des commissaires


Province de Québec
Commission scolaire des Bois- Francs
Conseil des commissaires

Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Bois-Francs, tenue le lundi 19 octobre 1998 à 20h, au Centre administratif de ladite Commission scolaire situé au 40, boulevard Bois-Francs Nord, Victoriaville, et à laquelle sont présents :

Madame Estelle Luneau, présidente
Monsieur Daniel Trottier, vice-président
Monsieur Serge Perreault, commissaire
Madame Lise Lampron-Deshaies, commissaire
Madame Sylvie Bilodeau, commissaire
Madame France Giroux, commissaire
Madame Sylvie Roberge, commissaire
Monsieur Michel Veilleux, commissaire
Monsieur Bertrand Lambert, commissaire
Monsieur Henri-Paul Roux, commissaire
Monsieur Roger Lord, commissaire
Madame Paulette S.-Rancourt, commissaire
Madame Colette Vézina, commissaire
Madame Nicole Laroche, commissaire
Monsieur Normand Garneau, commissaire
Madame Suzanne Julien, commissaire
Madame Lise Morissette, commissaire
Monsieur Xavier Martin, commissaire parent
Madame Nathalie Lambert, commissaire parent
Madame Gisèle Bergeron, commissaire, a motivé son absence.

Sont également présents:

Monsieur Roger Richard, directeur général
Monsieur André Moreau, directeur général adjoint
Monsieur Michel Hébert, secrétaire général

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

Constatant qu'il y a quorum, la présidente, madame Estelle Luneau déclare ouverte la séance ordinaire du Conseil des commissaires à 20h.

2. PÉRIODE DE QUESTIONS DE L'ASSISTANCE

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

CCl-050-9810 Monsieur Roger Lord propose que l'ordre du jour soit accepté avec les ajouts suivants:
14.00 Entente de scolarisation avec la Commission scolaire des Navigateurs
15.00 Procédure de fermeture des établissements en cas d'urgence
16.00 Guide de gestion relatif à la location et au prêt de locaux et d'équipement ET QUE madame la présidente soit autorisée à l'inverser en cas de besoin.
Unanimement résolu ADOPTÉ


4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 21 SEPTEMBRE 1998
CCl-051-9810

ATTENDU que le secrétaire général a fait parvenir à tous les commissaires, dans les délais requis par la Loi sur l'instruction publique, copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 1998;
EN CONSÉQUENCE il est proposé par monsieur Bertrand Lambert que conformément aux dispositions de l'article 170 de la Loi sur l'instruction publique, le secrétaire général soit dispensé de donner lecture dudit procès-verbal et qu'il soit accepté tel que rédigé.


Unanimement résolu ADOPTÉ

5. CORRESPONDANCE RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL


Madame Claire Pellerin prend son siège à 20 h 05

Le directeur général informe les commissaires sur les sujets suivants:

6. HOMMAGES

Des hommages sont rendus par le Conseil des commissaires pour souligner les événements suivants:
  1. Prix ½Reconnaissance de la collectivité╗ reçu par monsieur Bertrand Lambert, à l'occasion de la première édition du Grand défi de Victoriaville, pour souligner son implication exceptionnelle dans la communauté, notamment pour la cause des jeunes.
  2. Nomination de la commissaire madame Gisèle Bergeron au poste de Maire de la municipalité Chesterville.
  3. 1er prix remporté dans la catégorie ½bâtiment public - parapublic╗ par le projet ½Réaménagement de la piscine de l'école secondaire Monique-Proulx de Warwick╗, dans le cadre du concours provincial de l'Association Québécoise de la Maîtrise de l'Énergie.
  4. 1er prix des ½Droits et libertés╗ de la Région 17 remporté par l'école Sainte-Marie de Prince Ville pour le projet ½ Groupe - Sortie de secours ╗. Ledit projet sera du nombre des finalistes acheminés au concours national.


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