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LICENCE
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1998-05-09
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12KB
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252 lines
Licence d'APPLIXware (DEMO - Expire le 31/08/98)
---------------------------------------------------------------
Cher client,
En utilisant le logiciel de Applix, appelΘ APPLIXware, qui vous
a ΘtΘ livrΘ avec cette licence (le programme APPLIXware), vous
allez acquΘrir une licence d'utilisation du programme
APPLIXware conformΘment aux modalitΘs et aux restrictions
mentionnΘes dans cette licence. Vous ne dΘtendrez pas la
propriΘtΘ du programme APPLIXware ; le programme APPLIXware
reste la propriΘtΘ de Applix, Inc. (Applix).
AVANT D'UTILISER APPLIXWARE , VEUILLEZ LIRE ATTEBTIVEMENT CET
AVIS QUI DECRIT LES MODALITES D'AQUISITION D'UNE LICENCE
PERMETTANT D'UTILISER LE PROGRAMME APPLIXWARE. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES MODALITES MENTIONNEES DANS CET AVIS,
VEUILLEZ NOUS RETOURNER DANS LES PLUS BREF DELAIS LE PROGRAMME
APPLIXWARE AINSI QUE LA DOCUMENTATION JOINTE. TOUT DROIT DE
LICENCE QUE VOUS AUREZ EVENTUELLEMENT AQUITTE VOUS SERA
REMBOURSE. SI VOUS UTILISEZ LE PROGRAMME APPLIXWARE , VOUS
OBTIENDREZ UNE LICENCE QUI VOUS AUTORISE A UTILISER LE
PROGRAMME APPLIXWARE CONFORMEMENT AUX MODALITES DE CET AVIS ET
IL SERA ESTIME QUE VOUS ACCEPTEZ CES MODALITES ET QUE VOUS Y
CONFORMEREZ.
1. Licence.
----------------
1.2 Par la prΘsente et conformΘment aux modalitΘs qui y sont
mentionnΘes, Applix vous accorde une licence d'utilisation du
programme APPLIXware incessible et non-exclusive.
1.3 Si, selon la documentation jointe au programme APPLIX,
ce dernier comprend un ½ gestionnaire de licence de rΘseau ╗,
le fonctionnement du programme APPLIXware est limitΘ (c'est α
dire que la fonction de ½ sauvegarde ╗ est inutilisable et que
les fonctions d'impression sont limitΘes). Afin d'activer
toutes les fonctions du programme APPLIXware, vous devez
obtenir un mot de passe d'utilisateur (qui peut Ωtre obtenu tel
que cela est dΘcrit dans la documentation jointe au programme
APPLIXware). GrΓce au mot de passe, le programme APPLIXware,
dotΘ de toutes ses fonctions, pourra Ωtre utilisΘ simultanΘment
par le nombre d'utilisateurs que vous aurez sΘlectionnΘ. Le
droit de licence que vous devrez acquitter sera fonction du
nombre d'utilisateurs sΘlectionnΘ pour une utilisation
simultanΘe du programme APPLIXware. Vous pourrez, moyennant
l'acquittement d'un droit de licence supplΘmentaire, augmenter
le nombre d'utilisateurs autorisΘs α utiliser simultanΘment une
version du programme APPLIXware dotΘs de toutes ses fonctions,
tel que cela est dΘcrit dans la documentation jointe au
programme APPLIXware.
1.4 Vous Ωtes autorisΘ α effectuer une (et une seule) copie
du programme APPLIXware, exclusivement α des fins de sauvegarde
α condition que vous reproduisiez sur ladite copie l'avis de
droit d'auteur de Applix figurant sur l'original.
1.5 Le droit de licence du programme APPLIXware devra Ωtre
acquittΘ en conformitΘ avec les dispositions de la facture qui
vous sera envoyΘe par Applix ou l'un des ses distributeurs
agrΘΘs.
2. Restrictions applicables α l'utilisation et α la
cession du programme APPLIXware.
---------------------------------------------------------------
Vous ne pouvez ni effectuer une copie (exceptΘ selon les
dispositions du paragraphe 1.3), ni cΘder le programme
APPLIXware, en partie ou en totalitΘ, α quelque personne que ce
soit, ni encore prendre des dispositions pour modifier,
desassembler ou dΘcompiler le programme APPLIXware,
partiellement ou totalement. Vous n'Ωtes pas autorisΘ, par
quelque moyen que ce soit, α vendre, fournir, donner, accorder
une sous-licence ou cΘder la licence ou le programme APPLIXware
α un tiers, sans le consentement Θcrit et prΘalable de Applix.
3. PropriΘtΘ et protection des informations confidentielles.
---------------------------------------------------------------
3.1 Applix dΘtient, α quelque moment que ce soit, le titre
de propriΘtΘ et la propriΘtΘ du programme APPLIXware, exception
faite de tout titre de propriΘtΘ ou propriΘtΘ d'une partie du
programme APPLIXware dΘtenu(e) par un tiers, qui doit demeurer
avec le tiers en question.
3.2 Le programme APPLIXware et la documentation qui lui est
associΘe contiennent des informations protΘgΘes par des droits
d'auteur et/ou de propriΘtΘ de Applix. Vous ne devrez pas
divulguer ou de toute autre maniΦre mettre le programme
APPLIXware et la documentation qui lui est associΘe α la
disposition de toute personne autre que vos employΘs, pour les
besoins d'utilisation du programme APPLIXware, conformΘment aux
dispositions mentionnΘes dans cet avis. Vous ne devrez ni
rectifier ni modifier les avis de droits d'auteur ou tout autre
avis de propriΘtΘ du programme APPLIXware ou de la
documentation qui lui est associΘe. Vous devrez prendre, dans
la mesure du possible, les dispositions nΘcessaires pour
garantir le caractΦre confidentiel et la protection du
programme APPLIXware et la documentation qui lui est associΘe,
comme l'exige cette licence, et Θviter toute exploitation ou
utilisation non-autorisΘe par l'un de vos employΘs ou tout
autre personne physique ou morale. Les dispositions de ce
paragraphe demeurant en vigueur aprΦs expiration de la licence
accordΘe par la prΘsente.
4. Garantie limitΘe.
----------------------
4.1 Applix garantit que le programme APPLIXware sera, dans
les conditions d'utilisation normales, en tout point conforme α
la documentation de Applix alors applicable, sans aucune
modification pendant une pΘriode de 30 jours α compter de la
date de rΘception du mot de passe d'utilisateur de programme
d'APPLIXware. L'entiΦre responsabilitΘ de Applix et votre seul
recours, en cas de dΘfaut du programme APPLIXware pendant ce
dΘlai de 30 jours se limitent α l'engagement pris par Applix de
n'Θpargner aucun effort pour, soit (a) corriger tout dΘfaut de
nature α se reproduire du programme APPLIXware afin qu'il soit
en tout point conforme α la documentation qui lui est associΘe,
soit (b) remplacer le programme APPLIXware. Applix n'aura en
aucun cas , l'obligation de rΘparer ou remplacer tout programme
APPLIXware qui ne lui aurait pas ΘtΘ retournΘ pendant la
pΘriode de garantie ou qui aurait ΘtΘ endommagΘ suite α un
accident, une mauvaise utilisation ou une utilisation abusive.
4.2 EN DEHORS DE LA GARANTIE VISEE A L'ARTICLE 4.1, APPLIX
NE GARANTIT LES RESULTATS D'AUCUN SERVICE, NI LES DEFAUTS,
ERREURS, OU ANOMALIES DU PROGRAMME APPLIXWARE SOIENT CORRIGEES
OU QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE PROGRAMME APPLIXWARE
SATISFASSENT VOS EXIGENCES ET BESOINS OU SOIENT EXPLOITABLES
DANS DES APPLICATIONS COMBINEES DE VOTRE CHOIX. VOUS
RECONNAISSEZ AVOIR RECU DE APPLIX TOUTES LES INFORMATIONS VOUS
PERMETTANT DE BIEN CONNAITRE LE PROGRAMME APPLIXWARE ET
D'ACCEPTER SON ADEQUATION A VOS BESOINS. APPLIX NE FAIT AUCUNE
DECLARATION RELATIVE AUX GARANTIES OU A SA RESPONSABILITE AUTRE
QUE CELLES MENTIONNEES DANS CE PARAGRAPHE 4.
4.3 LES DISPOSITIONS DES GARANTIES SUSMENTIONNEES REMPLACENT
TOUT AUTRE GARANTIE QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE, ECRITE OU
ORALE (Y COMPRIS TOUTE GARANTIE RELATIVE A LA QUALITE LOYALE ET
MARCHANDE DU PRODUIT), LES GARANTIES SUSMENTIONNEES NE
S'APPLIQUENT QU'A VOUS ET A AUCUNE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU
MORALE.
5. Limitation de responsabilitΘ.
----------------------------------
LA RESPONSABILITE DE APPLIX A LA FABRICATION, LA VENTE OU LA
LIVRAISON DU PROGRAMME APPLIXWARE OU A SON UTILISATION ET SA
DISPOSITION, QU'ELLE SOIT DUE A UNE VIOLATION DE GARANTIE , DE
CONTRAT, DE BREVET, A UN ACTE DELICTUEUX, A UN DETOURNEMENT DE
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE OU A TOUT AUTRE RAISON, SE LIMITERA
AU DROIT DE LICENCE QUE VOUS AUREZ ACQUITTE POUR L'UTILISATION
DU PROGRAMME APPLIXWARE . APPLIX NE POURRA ETRE TENU
RESPONSABLE NI PAR VOUS, NI PAR TOUT AUTRE PERSONNE PHYSIQUE
OU MORALE, DE DOMMAGES SPECIAUX, FORTUITS OU CONSECUTIFS (Y
COMPRIS, MAIS NE S'Y LIMITANT PAS, DE PERTES DE PROFITS ,
D'EPARGNE OU DE DONNEES ET DES DOMMAGES-INTERETS) RESULTANT DE
L'UTILISATION OU DE LA CESSION DU PROGRAMME APPLIXWARE. APPLIX
NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE DE RECLAMATIONS
DEPOSEES PLUS D'UNE ANNEE APRES QUE LA CAUSE DE LA PLAINTE SE
SOIT PRODUITE OU QU'IL AURAIT ETE RAISONNABLE DE LA DECOUVRIR.
6. Maintenance.
-----------------
Vous pouvez bΘnΘficier, auprΦs des revendeurs agrΘΘs de
Applix, des services de maintenance et de support conformΘment
aux accords que vous aurez conclu avec l'un de ces revendeurs
agrΘΘs.
7. RΘsiliation.
-----------------
Applix est en droit de rΘsilier, par notification Θcrite et α
tout moment, la licence qui vous est accordΘe par la prΘsente
si vous (i) n'acquittez pas les droits de licence α leur
ΘchΘance, ou (ii) violez l'une des dispositions de cette
licence et ne rΘparez pas cette violation dans un dΘlai de 15
jours aprΦs notification de cette violation par Applix. Dans
le cas d'une telle rΘsiliation, vous Ωtes tenu de cesser
immΘdiatement d'utiliser le programme APPLIXware et de notifier
Applix par Θcrit que le programme APPLIXware lui a ΘtΘ retournΘ
ou qu'il a ΘtΘ dΘtruit
8. GΘnΘralitΘs.
-----------------
8.1 Si un tribunal venait α statuer que l'une des disposi-
tions susmentionnΘes est invalide, illΘgale ou inapplicable,
ladite disposition sera appliquΘe autant que la loi le permet
et la validitΘ, la lΘgalitΘ ou l'application des autres
dispositions mentionnΘes dans la prΘsente ne seront en aucun
cas affectΘs ou compromises par cette dΘcision.
8.2 Cette licence remplace et annule tout accord ou entente
prΘalable relatif au programme APPLIXware, conclu(e) entre vous
mΩme et Applix, et constitue les seules et uniques modalitΘs de
votre licence d'utilisation du programme APPLIXware.
9. Acceptation.
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Vous certifiez que vous avez lu le prΘsent contrat, en avez
compris les termes et conditions et vous engagez α les
respecter . Vous reconnaissez Θgalement que le prΘsent contrat
constitue l'accord intΘgral et exclusif qui lie les parties et
remplace toute offre ou accord antΘrieur, oral ou Θcrit, et
toute autre communication entre les parties relatives α l'objet
du contrat.
Pour toute prΘcision complΘmentaire sur le prΘsent contrat, ou
pour entrer en contact avec Applix pour quelque raison que ce
soit, priΦre d'Θcrire α Applix au 23, rue Colbert, F-7885 Saint
Quentin en Yvelines.
Applix et APPLIXware sont des marques dΘposΘes de Applix, Inc.
10. NumΘro de licence.
----------------------
Pour que les termes de la licence soient applicables, vous
devez nous retourner par , courrier, fax, ou Internet la carte
d'enregistrement d'Applix, et un numΘro de licence vous sera
retournΘ.
Fax : 04.93.14.36.75
Internet : www.linux-kheops.com/applix-437/licence
Courrier :
Logiciels du Soleil
BP 112
1 rue Pasqualini
06802 Cagnes sur mer Cedex.
Cagnes sur mer le 9 Mai 1998.