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1998-02-10
|
17KB
|
315 lines
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CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION UTILISATEUR FINAL DES LOGICIELS AXENE
REDISTRIBUTION NON AUTORISEE SANS L'ACCORD DE LA SOCIETE AXENE
http://www.axene.com/
ftp://ftp.axene.com
axene@axene.com
XCLAMATION, XQUAD, XALLWRITE & XMAYDAY
******************************************************************************
******************************************************************************
EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CE CONTRAT.
SI VOUS NE CONSENTEZ PAS A TOUTES LES CLAUSES DE CE CONTRAT, ANNULEZ
LE PROCESSUS D'INSTALLATION DU LOGICIEL OU RENVOYEZ LE PRODUIT A SON LIEU
D'ACHAT POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL.
******************************************************************************
Ce Contrat a trois parties:
* La premiΦre partie s'applique si vous n'avez pas achetΘ une licence pour
le logiciel ci-inclus (le "Logiciel").
* La deuxiΦme partie s'applique si vous avez achetΘ une licence pour le
Logiciel.
* La troisiΦme partie s'applique α toutes les cessions de licences.
Si vous avez initialement acquis une copie du Logiciel sans acheter de
licence, et que vous souhaitez commander une licence, remplissez le
formulaire dans le fichier ORDER ou sur l'Internet α :
http://www.axene.com/french/order.html
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PremiΦre Partie: CLAUSES APPLICABLES LORSQUE LES DROITS
DE LICENCE NE SONT PAS PAYES
[PERIODE D'EVALUATION D'XCLAMATION, XQUAD OU XALLWRITE] [XMAYDAY]
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[Clauses applicables pour Xclamation, XQuad et XAllWrite:]
Axene vous accorde une licence non exclusive pour utiliser gratuitement le
Logiciel si votre utilisation du Logiciel est faite dans but de l'Θvaluer pour
l'achat par la suite d'une licence pour ce Logiciel.
La pΘriode d'Θvaluation est limitΘe α 30 jours.
[Clauses applicables pour XMayday]
Axene vous accorde une licence non exclusive pour utiliser gratuitement le
Logiciel pour une pΘriode illimitΘe. Le Logiciel peut Ωtre redistribuΘ avec
votre propre application (freeware, shareware ou commerciale) mais vous devez
avoir une autorisation Θcrite d'Axene. Simplement contactez-nous α
contact@axene.com
Si vous utilisez le Logiciel gratuitement, vous n'avez pas le droit
d'imprimer la documentation, ni disposer de support ou d'assistance
tΘlΘphonique.
Si vous correspondez α la description ci-dessus, vous devez utiliser le
Logiciel de la maniΦre dΘcrite dans la Partie III ci-dessous sous "Etendue
de l'Autorisation".
==============================================================================
EXCLUSION DE GARANTIE
Le Logiciel gratuit est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte,
y compris sans limitation, les garanties commerciale, d'aptitude a
un but particulier et de non infraction.
En aucun cas Axene ne pourra Ωtre exposΘ α une quelconque rΘclamation,
dommages ou autre responsabilitΘ, que ce soit dans une action
contractuelle, dommageable ou autrement, provenant de prΦs ou de loin ou en
relation avec le Logiciel ou son utilisation ou autres comportements.
MΩme si le Logiciel devait Ωtre dΘclarΘ dΘfectueux, vous et non Axene
assumerez le co√t total de tout service et rΘparation.
Cette exclusion de garantie constitue une partie essentielle de ce contrat.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS D'EXCLUSIONS A UNE GARANTIE IMPLICITE,
SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE RENONCIATION NE VOUS CONCERNE PAS ET VOUS DEVEZ
AVOIR D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION.
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DeuxiΦme partie: CLAUSES APPLICABLES LORSQUE
LES DROITS DE LICENCE SONT PAYES
[XCLAMATION, XQUAD OU XALLWRITE]
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CESSION. Sous rΘserve du paiement des droits de licence applicables, Axene
vous cΦde une licence d'utilisation non exclusive pour utiliser le Logiciel
et la documentation (" Documentation ") l'accompagnant de la faτon dΘcrite
dans la Partie III sous la section "Etendue de la Cession"
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GARANTIE LIMITEE
Axene garantie que pour une pΘriode de quatre vingt dix (90) jours α partir de
la date d'acquisition, le Logiciel, si il est utilisΘ comme indiquΘ, rΘalisera
substantiellement la fonctionnalitΘ dΘcrite dans la documentation.
Axene ne garanti pas, cependant, que votre utilisation du Logiciel ne sera
pas interrompue ou que le fonctionnement du Logiciel sera sans erreur ou sure.
De plus, les mΘcanismes de sΘcuritΘ implΘmentΘs par Axene ont des Limitations
inhΘrentes, et vous devez dΘterminer si le Logiciel convient suffisamment a
vos besoins.
Axene garantie aussi que le mΘdia contenant le Logiciel, si il est fourni par
Axene, est exempt de dΘfauts en matΘriel et main-d'oeuvre et le restera pour
une durΘe de quatre vingt dix (90) jours α partir de la date α laquelle vous
avez acquis le Logiciel.
Le seul engagement d'Axene pour un quelconque manque α cette garantie, sera
selon le choix d'Axene:
(i) de remplacer votre mΘdia dΘfectueux ou (ii) vous conseiller comment
rΘaliser substantiellement la mΩme fonctionnalitΘ avec le Logiciel comme
dΘcrit dans la documentation par une procΘdure diffΘrente et qui n'est pas
dans la documentation ou (iii) si les solutions ci-dessus ne sont pas
applicables, le remboursement des droits de licences que vous avez payΘ pour
le Logiciel.
Le Logiciel et la documentation rΘparΘs, corrigΘs, ou remplacΘs seront
couverts par cette garantie limitΘe pour la pΘriode restant de garantie qui
couvrait le Logiciel original, ou si cela est plus long, pour trente (30)
jours aprΦs la date (a) de livraison α vous du Logiciel rΘparΘ ou remplacΘ,
ou (b) de la date α laquelle Axene vous a indiquΘ comment utiliser le Logiciel
pour rΘaliser une fonctionnalitΘ dΘcrite dans la documentation.
Axene sera obligΘ d'honorer cette garantie seulement si vous informez Axene de
votre problΦme avec le Logiciel durant la pΘriode applicable de garantie et
fournissez la preuve de la date α laquelle vous avez achetΘ une licence pour
le Logiciel. Axene fera des efforts commerciaux raisonnables pour rΘparer,
remplacer, conseiller ou, pour les acheteurs individuels, rembourser
conformΘment α la garantie ci-dessus, dans un dΘlai de 30 jours α partir du
moment ou le problΦme aura ΘtΘ signalΘ.
CECI EST UNE GARANTIE LIMITEE ET C'EST LA SEULE GARANTIE FOURNIE PAR AXENE.
AXENE NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE NI DE GARANTIE SUR LA
NON-INFRACTION AUX DROITS D'UN TIERS.
LA DUREE DES GARANTIE IMPLICITES, INCLUANT SANS LIMITATION, LA GARANTIE
COMMERCIALE ET D'APTITUDE A UN OBJET PARTICULIER, EST LIMITEE A LA PERIODE
DE GARANTIE LIMITEE DEFINIE CI DESSUS.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS DE LIMITATION SUR LA DUREE DES
GARANTIES IMPLICITES. SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE
PAS.
AUCUN REVENDEUR, AGENT OU EMPLOYE D'AXENE N'EST AUTORISE A MODIFIER, ETENDRE,
OU FAIRE DES AJOUTS A CETTE GARANTIE.
Si vous faites une quelconque modification sur le Logiciel durant la pΘriode
de garantie; si le mΘdia est sujet α un accident, maltraitΘ ou mal utilisΘ ;
ou si vous violez les clauses de ce contrat, alors cette garantie sera
immΘdiatement terminΘe.
Cette garantie n'est pas applicable si le Logiciel est utilisΘ sur, ou en
conjonction avec un matΘriel ou un logiciel autres que les versions non
modifiΘes des matΘriels et logiciels pour lesquels le Logiciel a ΘtΘ conτu
pour Ωtre utilisΘ comme dΘcrit dans la documentation.
CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES, ET VOUS POUVEZ AVOIR
D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION.
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TroisiΦme partie: CLAUSES APPLICABLES POUR TOUTES LES AUTORISATIONS DE LICENCE
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ETENDUE DE L'AUTORISATION
Vous pouvez:
* utiliser le Logiciel sur un ordinateur seul si vous avez une licence
pour station de travail;
* utiliser le Logiciel sur un rΘseau si vous avez une licence flottante,
fournie comme quoi chaque personne accΘdant au Logiciel α travers
le rΘseau doit avoir une copie licenciΘe pour cette personne ;
* copier le Logiciel dans le but de l'archiver, sachant que chaque copie doit
contenir toutes les indications d'origine du propriΘtaire du Logiciel; ou
* si vous avez achetΘ plusieurs licences, faire le nombre de copies du Logiciel
(mais pas de la documentation) correspondant au nombres de licences que vous
avez achetΘ, sachant que chaque copie doit contenir tout les indications
d'origine du propriΘtaire du Logiciel. Le nombre de copies est le nombre
total de copies qui peuvent Ωtre faites pour toutes les plates-formes
utilisΘs. Les copies supplΘmentaires de la documentation doivent Ωtre
achetΘes.
Vous ne pouvez pas:
* permettre l'utilisation du Logiciel α d'autres personnes sauf si cela reste
dans les conditions ΘnoncΘes ci dessus;
* autoriser des accΦs simultanΘs au Logiciel si vous avez une licence
pour station de travail;
* modifier, traduire, analyser, dΘcompiler, dΘsassembler (sauf si les lois en
vigueur interdisent de telles restrictions), ou crΘer des outils dΘrivΘs
basΘs sur le Logiciel;
* copier le Logiciel autrement que comme spΘcifiΘ ci-dessus;
* louer, donner α bail, donner en caution, ou autrement dit transfΘrer les
droits sur le Logiciel; ou
* enlever toutes indications de propriΘtΘ ou Θtiquettes sur le Logiciel.
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TITRE DE PROPRIETE
Les titre, droits de propriΘtΘ et propriΘtΘ intellectuelle concernant le
Logiciel restent α Axene et/ou α ses fournisseurs.
Le Logiciel est protΘgΘ par les lois et traitΘs relatifs aux copyrights.
Le titre de propriΘtΘ et les droits s'y rapportant dans le contenu accΘdΘ
α travers l'utilisation du Logiciel est le bien du propriΘtaire effectif du
contenu et peut Ωtre protΘgΘ par les lois en vigueur. La licence ne vous
donne aucun droit sur un tel contenu.
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TERMINAISON
La licence prendra fin automatiquement si vous ne vous conformez pas aux
limitations dΘcrites dans la prΘsente. En cas de terminaison du contrat,
vous devez dΘtruire toutes les copies du Logiciel et de la documentation.
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CONTROLES A L'EXPORTATION
Le Logiciel, les informations sous-jacentes et la technologie s'y rapportant,
ne doivent pas Ωtre tΘlΘchargΘs, exportΘs ou rΘexportΘs:
* dans (ou a un ressortissant ou un rΘsident de) tout pays pour lequel les
Etats-Unis ont dΘclarΘs l'embargo sur les biens.
* a toute personne se trouvant sur la liste du DΘpartement du TrΘsor des
Etats-Unis contenant les ressortissants dΘsignΘs spΘcifiquement
"Specially Designated Nationals" ou la table des interdits de commandes
"Table of Denial Orders" du DΘpartement du Commerce des Etats-Unis.
En tΘlΘchargeant ou en utilisant ce logiciel, vous acceptez ce qui prΘcΦde
et vous signalez et certifiez que vous n'habitez pas, que vous n'Ωtes pas
sous le contr⌠le, que vous n'Ωtes pas ressortissant ou rΘsident d'un tel pays,
ou que vous n'Ωtes pas prΘsent sur une telle liste.
De plus, si le Logiciel dont vous avez acquis une licence est identifiΘ comme
produit non exportable (par exemple sur la boite, le mΘdia ou dans le
processus d'installation) alors les rΦgles suivantes sont applicables:
EXEPTE POUR L'EXPORTATION AU CANADA OU AU MEXIQUE POUR L'USAGE DANS CES
PAYS PAR DES CITOYENS CANADIENS OU MEXICAINS, LE LOGICIEL ET TOUTE TECHNOLOGIE
SOUS-JACENTE NE DOIT PAS ETRE EXPORTE EN DEHORS DES ETATS-UNIS
OU VERS TOUTE ENTITE ETRANGERE OU " PERSONNE ETRANGERE " COMME DEFINI PAR LES
REGLEMENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS, INCLUANT SANS LIMITATION, QUICONQUE
N'ETANT PAS CITOYEN, RESSORTISSANT OU LEGALEMENT RESIDANT PERMANENT
DES ETATS-UNIS. EN TELECHARGANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CE
QUI PRECEDE ET VOUS CERTIFIEZ QUE VOUS N'ETES PAS UNE "PERSONNE ETRANGERE" OU
SOUS LE CONTROLE D'UNE PERSONNE ETRANGERE.
LIMITATION DE RESPONSABILITE.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET SOUS AUCUNE THEORIE LEGALE, ACTE, CONTRAT,
OU AUTRE, AXENE OU SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE POURRONT ETRE RENDUS
RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU A CELUI D'UNE AUTRE PERSONNE POUR TOUT DOMMAGE
INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL, OU CONSECUTIF D'UN QUELCONQUE CARACTERE,
INCLUANT SANS LIMITATION, LES DOMMAGES: DE PERTE DE CONTROLE, D'ARRET DE
FONCTIONNEMENT, DE PANNE OU DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'ORDINATEUR, OU TOUT
AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE.
EN AUCUN CAS AXENE NE SERA RESPONSABLE AU DELA DU MONTANT RECU DE VOUS PAR
AXENE POUR UNE LICENCE DU LOGICIEL, MEME SI AXENE AVAIT ETE INFORME DE LA
POSSIBLITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE PLAINTE PROVENANT D'UNE AUTRE
PARTIE.
CETTE LIMITATION DES RESPONSABILITES PEUT NE PAS S'APPLIQUER A LA
RESPONSABILITE POUR MORT OU BLESSURE PHYSIQUE DANS LA MESURE OU LA LOI EN
VIGUEUR INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. DE PLUS, CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU
CONSECUTIFS, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE
S'APPLIQUE PAS A VOUS.
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ACTIVITES A HAUT RISQUE
Le Logiciel n'est pas tolΘrant aux pannes, il n'est pas conτu, fabriquΘ ou
prΘvu pour l'utilisation ou la revente comme Θquipement de contr⌠le en ligne
dans des environnements dangereux nΘcessitants une exΘcution sans fautes,
comme pour le fonctionnement des installations nuclΘaires, la navigation
aΘrienne ou les systΦmes de communications, le contr⌠le du trafic aΘrien,
les machines aidant directement au maintient en vie, les systΦmes d'armement,
dans lesquels une panne du Logiciel peut conduire directement α la mort,
des blessures corporelles, ou des dommages physiques ou environnementaux
sΘvΦres ("ActivitΘs α Haut Risque"). Axene et ses revendeurs rejettent
spΘcifiquement toute garantie implicite ou expresse d'aptitude pour des
activitΘs α haut risque.
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DIVERS
Si la copie du Logiciel que vous avez reτu Θtait accompagnΘe d'une version
imprimΘe ou d'une autre forme de "copie Θcran" du contrat de licence
d'utilisation pour utilisateur final dont les clauses varient de celles de
ce contrat, ce serait alors la "copie Θcran" qui rΘgirait votre utilisation
du Logiciel. Ce contrat reprΘsente le contrat complet concernant cette
licence du Logiciel et il ne peut Ωtre modifiΘ seulement que par un texte
rΘdigΘ par les deux parties. L'ACCEPTATION DE TOUTE COMMANDE QUE VOUS FEREZ
EST EXPRESSEMENT CONDITIONNEE PAR VOTRE AGREMENT AUX TERMES DE LA PRESENTE,
ET NON A CEUX DE VOTRE COMMANDE.
Si un article de ce contrat est tenu pour non exΘcutoire, cet article devra
Ωtre reformulΘ seulement avec les ajouts nΘcessaires pour le rendre exΘcutoire.
Ce contrat est rΘgit par les lois du New Jersey (exceptΘ pour les conflits
sur les articles de loi).
L'application de la convention des nations unies sur les contrats pour la
vente internationale de biens est expressΘment exclue.
DROITS RESTREINTS AU GOUVERNEMENT DES ETATS UNIS
L'utilisation, la copie ou divulgation par le gouvernement est sujette α
l'ensemble des restrictions des sous-paragraphes (a) α (d) des clauses
sur les droits commerciaux spΘcifiques aux ordinateurs ("Commercial
Computer-Restricted Rights") du FAR 52.227-19 si cela est applicable,
ou des sous-paragraphes (c)(1)(ii) des clauses sur les droits des donnΘes
techniques et des logiciels informatiques ("Rights in Technical Data and
Computer Software") du DFARS 252.227-7013, ou du 252.211-7015, ou de la
licence commerciale standard fournie par Axene, si elle est applicable,
et dans les clauses similaires du NASA FAR.
Le contractant/fabriquant est Axene Corporation, 30 Montgomery Street,
Suite 604, Jersey City, NJ 07302-3821, USA.