Ce logiciel et sa documentation sont la propriΘtΘ de JSYS SARL. Il est interdit de les traduires, dΘcompiler, modifier, adapter, et corriger. Il vous est interdit de supprimer ou modifier votre numΘro de licence et de le transmettre α des tiers. La location et le prΩt du logiciel sont interdits. Vous ne pouvez pas dissocier les diffΘrents ΘlΘments du logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Seul lÆauteur est habilitΘ α effectuer ces opΘrations.
Si vous effectuez une des opΘrations ci-dessus, vos droits dÆutilisation sont automatiquement rΘsiliΘs et lÆauteur pourra recourir en justice.
IMPORTANT:
La distribution de ce logiciel via un systΦme de tΘlΘchargement payant, par CB, SMS ou autre est formellement prescrite. Les site web pratiquant cette forme d'activitΘ lucrative seront poursuivis.
La distribution via un site internet gratuit de ce logiciel dans sa version grauite ou dΘmo est autorisΘ. La publication sur CDRom doit faire l'objet d'une demande d'autorisation α l'auteur via http://www.archifacile.fr
Vous Ωtes autorisΘ, α des fins de sauvegarde uniquement α rΘaliser une copie (une seule) du logiciel.
Vous nÆΩtes autorisΘ α installer et utiliser le logiciel que sur un seul poste (un seul disque dur, Θcran et clavier) et ceci mΩme si lors de lÆacquisition de votre licence, le logiciel Θtait prΘsentΘ sur plusieurs supports (disquette et CD-Rom par exemple) et pour diffΘrents systΦmes dÆexploitation.
Transfert de licence. Vous nÆΩtes autorisΘ α transfΘrer vos droits dÆutilisation quÆα titre dΘfinitif et α condition de nÆen conserver aucun exemplaire, de dΘsinstaller la version existante de votre ordinateur, dÆen transfΘrer lÆintΘgralitΘ (licence originale, toutes mises α jour, documentations et supports), et sous rΘserve que le bΘnΘficiaire accepte les terme du contrat de licence utilisateur final.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez α respecter les droits dÆauteur, et α veiller α ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mΩmes.
Ce logiciel est protΘgΘ en France par les lois sur la propriΘtΘ intellectuelle ainsi quÆα lÆΘtranger par les conventions internationales sur le droit dÆauteur (convention de Berne).
La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un dΘlit de contrefaτon sanctionnΘe en France par l'article L335-2 du code de la propriΘtΘ intellectuelle (trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.).
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilitΘ engagΘe en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et rΘsultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de donnΘes, ou toute perte financiΦre rΘsultant de son utilisation ou de lÆimpossibilitΘ de lÆutiliser, et ceci mΩme si lÆauteur a ΘtΘ prΘvenu de la possibilitΘ de tels dommages. En tout Θtat de cause, la responsabilitΘ de lÆauteur ne pourra excΘder le montant payΘ pour lÆacquisition de la licence.
Si le logiciel proposΘ est prΘsentΘ comme Θtant une mise α jour, vous devez Ωtre dΘjα titulaire dÆune licence antΘrieure du mΩme logiciel pour pouvoir en bΘnΘficier. Une mise α jour complΦte ou remplace la licence et la version antΘrieure du logiciel. La mise α jour et la licence originale doivent Ωtre considΘrΘs comme un produit unique. Vous nÆΩtes donc pas autorisΘ α les cΘder ou donner sΘparΘment.
