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Ce logiciel est la propriété de H&M Système Software SARL, il est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Ce logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence.

LICENCE D'UTILISATION

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour votre propre usage, mais vous ne pouvez en aucun cas vendre ou transmettre aucune reproduction du logiciel ou de sa documentation à d'autres parties, ni louer le produit à un tiers sans l'autorisation écrite préalable de H&M Système Software SARL. Vous avez le droit d'utiliser une copie du logiciel sur un seul terminal connecté à un seul ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou installer ce produit en réseau ni à l'utiliser par tout autre moyen sur plusieurs ordinateurs ou terminaux simultanément.

DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits d'auteur relatifs au logiciel (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore et tout texte intégré au logiciel, à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie du logiciel), sont détenus par H&M Système Software SARL ou ses fournisseurs. Le produit logiciel est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droits d'auteur. Par conséquent, vous devez traiter le logiciel comme tout autre élément protégé par le droit d'auteur, sauf que vous êtes autorisé (a) soit à faire une copie du logiciel uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage, (b) soit à installer le logiciel sur un disque dur unique, à condition de conserver l'original pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'êtes pas autorisé à faire des copies de la documentation imprimée qui accompagne le logiciel.

GARANTIE

H&M Système Software SARL garantit à l'acheteur initial uniquement, pendant une période de 90 jours suivant l'achat au détail de cette copie, (a) que le logiciel est exempt d'erreurs ou de défauts substantiels pouvant gêner matériellement son utilisation telle que décrite dans la documentation jointe, (b) que le CD sur lequel le logiciel est enregistré est exempt de vices de fabrication, quelle que soit l'origine du défaut sauf s'il résulte d'un accident ou d'une mauvaise utilisation.

LIMITES DE RESPONSABILITE

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE : H&M SYSTEME SOFTWARE SARL N'ASSUME AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE ET A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL, LE MANUEL, LA DOCUMENTATION L'ACCOMPAGNANT OU TOUT SUPPORT FOURNI, OU DE L'UTILISATION DU LOGICIEL POUR UN USAGE DETERMINE.

ABSENCE DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS : EN AUCUN CAS H&M SYSTEME SOFTWARE SARL NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT OU AUTRE, DE LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, NI DES DOMMAGES OU AUTRES PERTES FINANCIERES RESULTANT D'UNE PERTE DE DONNEES, DE TEMPS OU DE L'UTILISATION DU LOGICIEL. EN TOUT ETAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITE DE H&M SYSTEME SOFTWARE SARL NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYE POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL.

En cas de défectuosité entrant dans le cadre de la garantie limitée, retournez le logiciel au point d'achat, avec une copie du justificatif d'achat portant mention de la date d'achat, vos nom, prénom et adresse complète et une description du défaut ou du problème rencontré, ou renvoyer le logiciel et les renseignements ci-dessus à l'adresse suivante :

H&M Système Software SARL
Miniparc du Verger - Bâtiment B
1, rue de Terre Neuve - BP 222
91942 COURTABOEUF 2 CEDEX

Le présent accord est régi par le droit français. Tout litige qui en résulterait sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de la société H&M Système Software SARL.