Veuillez noter que le Comité-conseil sur les programmes dÆétudes a été institué en mai 2006 et remplace la Commission des programmes dÆétudes.

La commission des programmes dÆétudes a déposé plusieurs avis au ministre de lÆéducation depuis lÆentrée en vigueur de la réforme du curriculum depuis 1999. Mentionnons entre autres les avis suivants plus récemment déposés au ministre:

Avis au ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport sur l'approbation du Programme de formation de l'école québécoise - Enseignement secondaire, deuxième cycle (Phase 1).

Avis au ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport sur l'approbation du Programme de formation de l'école québécoise - Enseignement secondaire, deuxième cycle (Phase 2).

Avis au ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport sur l'approbation du Programme de formation de l'école québécoise - Enseignement secondaire - premier cycle (Mai 2003).

La liste des avis soumis au ministre par le Comité-conseil est disponible sur le site du Comité-conseil sur les programmes dÆétudes.