Auteur et responsable du module 3: Pierre Toussaint
Collaboration: Danielle Malette




Les lois et règlements constituent la pierre d'assise du système scolaire québécois. Il est important que les futurs enseignants en connaissent les tenants et aboutissants.

L'étude des lois et règlements régissant le système scolaire permettra à l'étudiant(e) de mieux comprendre la dynamique de l'organisation scolaire, le rôle et l'implication des différents intervenants, et les fondements de sa pratique éducative et de son éthique professionnelle.


Pour ce faire, nous avons divisé ce thème portant sur les lois et règlements en trois sections. La première consiste à analyser les lois essentielles et fondamentales qui régissent le système scolaire. Dans cette section, nous nous attarderons particulièrement à la Loi sur l'instruction publique. Dans la deuxième section, nous regarderons les lois que nous appellerons ½lois périphériques╗, c'est-à-dire des lois qui ont une portée directe sur le système scolaire : à titre d'exemples, la Charte des droits et libertés de la personne et la Loi sur la protection de la jeunesse. Enfin, dans la troisième section, nous aborderons les règlements qui se rattachent à ces lois.

Nous aborderons chacune de ces lois sous forme de module et chacun de ces modules contiendra les éléments suivants : introduction, identification des objectifs, éléments de contenu, activités réalisées par l'étudiant, activité d'évaluation, références, conclusion et glossaire.

À la fin de chaque module, on retrouvera des cas pratiques permettant à l'étudiant(e) de favoriser son apprentissage et sa compréhension du système scolaire.