L'organisation de l'évaluation et de la sanction en formation professionnelle

En formation professionnelle, la sanction est transmise des commissions scolaires vers la banque officielle informatisée du MELS, la banque SESAME. Les règles relatives à la gestion de la sanction sont contenues dans le document intitulé Guide de gestion de la sanction des études pour la formation générale des adultes et pour la formation professionnelle.

En formation professionnelle au secondaire, chacun des modules d'un programme doit recevoir une sanction. Seul la réussite de tous les modules d'un programme donne droit au diplôme. Presque tous les modules de tous les programmes font l'objet d'une sanction dichotomique (succès ou échec). La notation numérique est très rare et particulière à certains programmes. Presque tous les modules doivent faire l'objet d'une évaluation finale qui prend souvent la forme d'une épreuve (examen).