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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de Licence d'Utilisation du Logiciel
Version belge
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Si vous concluez le présent Contrat en Belgique, les conditions de licence suivantes vous sont applicables :
AVIS AUX UTILISATEURS: CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MÊME ET ADOBE SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIÉTÉ DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST AFFILIÉE À ET LICENCIÉE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC.").  VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CLAUSES DE CE CONTRAT. DANS LE CAS CONTRAIRE, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET DETENEZ LA PREUVE DE VOTRE PAIEMENT D'UNE REDEVANCE DE LICENCE POUR LE LOGICIEL, VOUS POUVEZ, DANS UN DELAI DE TRENTE (30) JOURS, RETOURNER LE LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ ACHETÉ ET OBTENIR REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE DE LICENCE.
Le présent Contrat de licence d'utilisation (le "Contrat") définit les termes et conditions dans lesquels une licence d'utilisation du Logiciel vous est conférée. Le Logiciel signifie (A) tous les contenus des diskette(s), CD-ROM(s) ou autres supports avec lesquels ce Contrat est fourni en ce compris notamment (i) un (des) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou d'un tiers; (ii) des images numériques, des photographies d'archives, des clip arts ou autres œuvres artistiques (les "Fichiers Supplémentaires"); (iii) des documents explicatifs y relatifs (la "Documentation"); et (iv) des polices de caractères; ainsi que, le cas échéant, (B) toute mise à niveau, version modifiée, mise à jour, adjonction et copie du Logiciel qui vous est licenciée par Adobe (collectivement les "Mises à Jour"). L'expression "Nombre Autorisé d'Ordinateurs" désigne le nombre d'ordinateurs indiqué en tête du présent Contrat. 
Adobe vous concède une licence non exclusive d'exploitation du Logiciel, sous réserve que vous acceptiez ce qui suit:
1. Utilisation du Logiciel.
1.1 Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur le disque dur ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autorisé d'Ordinateurs.
1.2 Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur un seul serveur de fichiers afin de télécharger et d'installer le Logiciel sur le disque dur ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autorisé d'Ordinateurs reliés au même réseau que le serveur de fichiers. Aucune autre utilisation du réseau n'est autorisée.
1.3. Vous pouvez réaliser une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un autre ordinateur.
1.4. UTILISATION DOMESTIQUE. L'utilisateur principal de chaque ordinateur sur lequel le Logiciel est installé peut également installer le Logiciel sur un ordinateur domestique. Toutefois, le Logiciel ne peut pas être utilisé sur cet ordinateur domestique en même temps qu'il est utilisé sur l'ordinateur principal.
1.5. FICHIERS SUPPLÉMENTAIRES. Sauf clause contraire contenue dans la Documentation, vous pouvez afficher, modifier, copier et distribuer chacun des Fichiers Supplémentaires compris dans le Logiciel. Cependant, vous ne pouvez pas distribuer les Fichiers Supplémentaires seuls, c'est-à-dire lorsqu'ils constituent la valeur principale du produit distribué. Vérifiez dans les fichiers "Read me" ("Lisez Moi") associés aux Fichiers Supplémentaires que vous utilisez quels sont vos droits sur ce matériel. Les Fichiers Supplémentaires ne peuvent être utilisés pour la fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux, contrefaits, impudiques, obscènes ou pornographiques ou pour toute autre fin illicite. Vous ne pouvez pas enregistrer ou réclamer un droit à la marque sur les Fichiers Supplémentaires ou les oeuvres qui en découlent.
1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un logiciel de polices de caractères.
1.6.1 Vous pouvez utiliser le logiciel de polices de caractères, de la manière décrite ci-dessus, sur le Nombre Autorisé d'Ordinateurs et sortir ce logiciel de polices de caractères par tout périphérique de sortie connecté à ces ordinateurs.
1.6.2. Si le Nombre Autorisé d'Ordinateurs est cinq ou moins, vous pouvez télécharger le logiciel de polices de caractères sur la mémoire (disque dur ou RAM) d'un des périphériques de sortie connectés à au moins un de ces ordinateurs afin de conserver ce logiciel en permanence sur ce périphérique de sortie ainsi que sur la mémoire d'un autre périphérique de sortie pour chaque multiple de cinq contenu dans le Nombre Autorisé d'Ordinateurs.
1.6.3. Vous pouvez effectuer une copie de la ou des police(s) de caractères que vous avez utilisée(s) pour un fichier particulier afin de la remettre à un imprimeur commercial ou à tout autre prestataire de services, lequel pourra utiliser cette(ces) police(s) de caractères pour votre fichier, à la condition qu'il possède une licence d'utilisation valable pour ce logiciel particulier de polices de caractères.
1.6.4 Vous pouvez convertir et installer le logiciel de polices de caractères en un autre format afin de l'utiliser dans d'autres environnements, dans les conditions suivantes : Tout ordinateur sur lequel est utilisé ou installé le logiciel converti sera considéré comme faisant partie du Nombre Autorisé d'Ordinateurs. L'utilisation du logiciel que vous avez converti doit être conforme aux termes et conditions du présent Contrat. Pareil logiciel de polices de caractères converti ne peut être utilisé que pour vos activités habituelles, professionelles internes ou personnelles, et il ne peut être distribué ou cédé à quelle que fin que ce soit, sauf en conformité avec l'Article 3 ci-dessous.
2. Copyright. Le Logiciel et les copies que vous en tirez sont la propriété d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Son organisation, sa structure et son code constituent des secrets commerciaux de valeur et des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Le Logiciel est également protégé par la United States Copyright Law (Loi américaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traités internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est utilisé. Vous devez traiter le Logiciel comme tout autre matériel protégé par le droit d'auteur, tel qu'un livre. Vous ne pouvez pas copier le Logiciel, excepté de la manière définie à l'Article 1 ("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies que vous êtes autorisé à tirer en vertu du présent Contrat doivent contenir les mêmes avis relatifs au droit d'auteur et aux autres droits de propriété que ceux qui figurent sur le Logiciel. Excepté ce qui est autorisé à l'article 1.6.4. pour le logiciel de polices de caractères converti en d'autres formats, vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel, sous réserve de ce qui est expressément permis à cet égard par la Directive européenne sur la Protection juridique des programmes informatiques (14 mai 1991, QJ 1991 (122/42)) ("la Directive"). Vous acceptez également de ne pas reconstituer la logique, décompiler, désassembler le Logiciel et de ne pas essayer, de toute autre façon, de découvrir son code source, excepté autorisation expresse contenue dans la Directive. Les marques commerciales doivent être utilisées conformément aux usage en la matière, y compris l'identification des détenteurs des marques. Les marques ne peuvent être utilisées que pour identifier les sorties imprimées produites par le Logiciel, et pareille utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur ces marques. Sous réserve de ce qui est indiqué ci-dessus, le présent Contrat ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel. Ce Contrat énonce les termes et conditions dans lesquels une licence d'utilisation du Logiciel vous est conférée. Il ne constitue pas un contrat de vente du Logiciel.
La licence d'utilisation du Logiciel vous est accordée pour la durée de protection légale du Logiciel, sous réserve d'une cessation anticipée du Contrat pouvant résulter de l'acquisition d'une Mise à Jour comme prévu à l'Article 4 ou de votre non-respect des termes et conditions de ce Contrat.
3. Cession. Vous ne pouvez pas donner le Logiciel en location, crédit-bail, sous-licence ou en prêt. Toutefois, vous pouvez céder tous vos droits d'utilisation du Logiciel à une autre personne, physique ou morale, à la condition que (1) vous lui cédez le présent Contrat, le Logiciel en ce compris toutes ses copies, Mises à Jour et versions précédentes et toutes les copies du logiciel de polices de caractères converti en d'autres formats, (2) vous ne conservez aucune copie, y compris celles stockées sur la mémoire d'un ordinateur et (3) le cessionaire accepte les termes et conditions du présent Contrat.
4. Logiciel d'environnements multiples / Logiciel de langages multiples / Logiciel sur Double Support / Copies Multiples / Mises à Jour. Si le Logiciel comporte des plate-formes ou langages multiples, si vous recevez le Logiciel sur des supports multiples, ou si vous recevez, d'une autre manière, plusieurs copies du Logiciel, le nombre total d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont installées ne peut dépasser le Nombre Autorisé d'Ordinateurs. Vous ne pouvez pas donner en location, crédit-bail, sous-licence ou prêt ni céder les versions ou les copies du Logiciel que vous n'utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise à Jour d'une version précédente, vous devez posséder une licence valable pour cette version précédente pour pouvoir utiliser la Mise à Jour, et vous pouvez utiliser la version précédente, pendant quatre-vingt dix (90) jours après avoir reçu la Mise à Jour, pour vous aider dans la transition vers la Mise à Jour. Passé ce délai, vous ne disposez plus d'une licence d'utilisation pour la version précédente, excepté pour vous aider à installer la Mise à Jour.
5. Garantie limitée. Adobe vous garantit que le fonctionnement du Logiciel sera substantiellement en conformité avec la Documentation, pendant quatre-vingt dix (90) jours suivant la réception du Logiciel. Cette garantie limitée ne s'applique pas au logiciel de polices de caractères converti en d'autres formats. Pour mettre en oeuvre la garantie, vous devez retourner le Logiciel, accompagné d'une preuve d'achat, à l'endroit où vous l'avez acquis, dans les huit (8) jours de la découverte du défaut de conformité. Si le fonctionnement du Logiciel n'est pas substantiellement en conformité avec la Documentation, l'entière responsabilité d'Adobe et vos recours se limiteront, au gré d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance de licence que vous avez versée pour le Logiciel. CE QUI PRECEDE DEFINIT LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR ADOBE OU SES FOURNISSEURS. LA GARANTIE LIMITEE EXPOSEE DANS CETTE CLAUSE VOUS CONFERE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ DISPOSER D'AUTRES DROITS, LESQUELS VARIENT DE PAYS EN PAYS. Pour toute autre information concernant la garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance Clientèle d'Adobe.
Rien dans ce Contrat n'affectera les droits que la loi confère à une partie agissant en qualité de consommateur. Rien dans ce Contrat ne limitera la responsabilité d'Adobe en votre égard en cas de décès ou de dommages corporels résultant d'une faute d'Adobe. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux fins de rejeter, exclure ou restreindre les engagements, garanties et responsabilité comme prévu à l'Article 5, à l'exclusion de toute autre fin.
6. Clause limitative de garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE A L'ARTICLE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE, IMPLICITE OU LEGALE, POUR D'AUTRES CIRCONSTANCES EN CE COMPRIS, MAIS NON LIMITE A, LA NON VIOLATION DE DROITS DES TIERS, LA QUALITE LOYALE MARCHANDE DU LOGICIEL OU SON ADEQUATION A UN USAGE SPECIFIQUE. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES RESULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. Certains pays n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de la durée d'une garantie implicite, les limitations ci-dessus pourraient ne pas vous être applicables. Dans la mesure légalement autorisée, la durée de toutes les garanties implicites est limitée à quatre-vingt dix (90) jours.
7. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES CONSECUTIFS, IMPREVISIBLES ET INDIRECTS, NI NE VOUS SERONT REDEVABLES DE DOMMAGES-INTERETS A CARACTERE REPRESSIF OU SPECIAL, EN CE COMPRIS TOUT MANQUE A GAGNER OU PERTE D'ECONOMIES, MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU UN FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. EN AUCUN CAS ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS SUITE A UNE RECLAMATION EMANANT D'UN TIERS. CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU IMPREVISIBLES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLES.
8. Loi applicable et dispositions générales. Le présent Contrat sera régi par les lois en vigueur en Belgique, à l'exclusion des règles de conflits de lois. Le présent Contrat ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur la Vente Internationale de Marchandises, dont l'application est expressément exclue. Tout différent relatif au présent Contrat sera de la compétence non-exclusive des Cours et Tribunaux belges. Si une quelconque clause du présent Contrat est déclarée nulle ou inopposable, cela n'affectera pas la validité et l'opposabilité des autres clauses. Vous acceptez de n'expédier, céder ou exporter le Logiciel vers aucun pays, et de ne pas l'utiliser d'une manière interdite par la United States Export Administration Act (Loi américaine sur l'exportation) ou par toute autre loi, restriction ou règlement concernant l'exportation. Votre non respect des clauses de ce Contrat entraînera automatiquement sa résolution; dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel. Ceci n'affectera pas les droits que la loi confère à tout tiers agissant en qualité de consommateur. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un document écrit signé par un responsable autorisé d'Adobe; néanmoins Adobe peut modifier les termes de ce Contrat lors de l'octroi d'une licence d'utilisation pour toute Mise à Jour du Logiciel.
Le présent document constitue l'intégralité du Contrat conclu entre vous et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toute déclaration, discussion, engagement, contrat de licence d'utilisateur, communication ou publicité antérieur relatif au Logiciel.
Vous acceptez que la preuve du contenu et de votre acceptation du présent Contrat est rapportée à suffissance de droit par l'enregistrement électronique de l'accord que vous avez donné en cliquant sur la case appropriée et/ou par l'installation du Logiciel. Vous acceptez que votre signature digitale soit assimilée à une signature manuscrite et qu'en ce qui concerne la preuve du contenu et de votre acceptation du Contrat, il soit dérogé aux articles 1325 et suivants du Code civil relatifs à la preuve des obligations.
9. Avis aux utilisateurs employés par le Gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et sa Documentation sont des "articles commerciaux" au sens de l'article 48 C.F.R. § 2.101 ; ils consistent en un "Logiciel Informatique Commercial" et une "Documentation concernant le Logiciel Informatique Commercial" au sens de l'article 48 C.F.R. § 12.212 ou de l'article 48 C.F.R. § 227.7202, selon le cas. Conformément à l'article 48 C.F.R. § 12.212 ou à l'article 48 C.F.R. § 227.7202-1 à 227-7202-4, selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et de la Documentation concernant le Logiciel Informatique Commercial sont donnés en licence aux utilisateurs employés par le gouvernement américain (A) uniquement à titre d'articles commerciaux et (B) assortis uniquement des droits conférés à tout autre utilisateur selon les termes et conditions du présent Contrat.
Tous les droits sur les oeuvres inédites sont réservés en vertu des lois des Etats-Unis sur le copyright. Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.
10. Respect des Licences. Si vous êtes une entreprise ou une organisation, vous vous engagez, sur simple requête d'Adobe ou d'un représentant autorisé d'Adobe, à prouver par écrit et à certifier, dans un délai de trente (30) jours, la conformité de votre utilisation de chacun et de tous les logiciels d'Adobe Inc., au moment où la requête est formulée, aux licences valables qui vous ont été conférées par Adobe. 
11. Copie du présent Contrat. Une copie du présent Contrat est disponible dans la Documentation.
Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez obtenir des informations auprès d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez utiliser l'adresse indiquée dans ce produit pour contacter la filiale d'Adobe couvrant votre pays, ou écrire au Service d'Assistance Clientèle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101 DG Amsterdam ZO, Pays-Bas, telefax +31 20 65 11 300, ou, Service d'Assistance Clientèle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.
Adobe est une marque d'Adobe Systems Incorporated, déposée dans certains pays européens. 

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