KaraFun version 0.90 CONTRAT DE LICENCE KaraFun est un logiciel créé et édité par RECISIO (nommé plus ensuite l’ « AUTEUR »). CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR CE LOGICIEL Important – à lire attentivement : Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (le « CLUF ») constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et l’auteur (l’ « AUTEUR ») du programme informatique identifié ci-dessus par son nom et par sa version (le « LOGICIEL »). En installant, en copiant, en téléchargeant, en accédant ou en utilisant le LOGICIEL de toute autre manière, vous reconnaissez être lié par les termes du présent CLUF. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, vous n'avez pas le droit d'utiliser ou de copier le LOGICIEL. Ce contrat de licence est applicable pour la version indiquée ci-dessus, elle n’est pas valable pour d’autres versions, antérieures ou ultérieures. LICENCE DU LOGICIEL Le LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. Le LOGICIEL n'est pas vendu mais concédé sous licence. 1. CONCESSIONS DE LICENCE. L’AUTEUR vous concède les droits suivants, sous réserve que vous respectiez l'ensemble des termes du présent CLUF. Installation et utilisation. Vous êtes autorisé à installer, utiliser, accéder, afficher et faire fonctionner le LOGICIEL. Vous pouvez installer et utiliser autant de copies du LOGICIEL que vous voulez. Reproduction et distribution. Vous pouvez reproduire et distribuer autant de copies du LOGICIEL que vous voulez; chaque copie doit être exacte et complète, incluant tous les copyright et les marques déposées. Chaque copie du LOGICIEL ne peut être distribués que seule. 2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation et au désassemblage. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation. Dissociation de composants. Le logiciel est concédé sous licence en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur. Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, l'AUTEUR pourra résilier ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devez détruire tous les exemplaires du LOGICIEL et tous ses composants. Distribution. Le LOGICIEL ne peut pas être vendu, ni être inclus dans un produit qui ne serait pas gratuit. 3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les droits de propriété et droits de propriété intellectuelle relatifs au LOGICIEL (notamment ceux afférents à toute image, photographie, animation, élément vidéo ou sonore, musique, texte et mini-application intégrés au LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie du LOGICIEL, sont détenus par l’AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus qui ne font pas partie du LOGICIEL, mais auxquels le LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. L'utilisation de tout service en ligne auxquel le LOGICIEL peut donner accès peut être régie par les conditions d'utilisation relatives à ce service. GARANTIE LIMITÉE. PAS DE GARANTIE. L’AUTEUR décline expressément toute garantie. Le LOGICIEL est distribué « tel quel », sans aucune garantie de fonctionnement. Vous assumez tous les risques quant à la qualité et aux effets du LOGICIEL. Si le LOGICIEL est défectueux, vous assumez le coût de tous les services, corrections ou réparations nécessaires. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES. L’AUTEUR ne peut être tenus responsables de dommages accessoires ou indirects ou de dommages de quelque nature que ce soit (notamment des pertes de bénéfices, interruptions d'activité, pertes d'informations commerciales, ou de toute autre perte pécuniaire) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL, même si l’AUTEUR a été prévenu de l'éventualité de tels dommages. ENREGISTREMENT Le LOGICIEL est un graticiel (freeware software). Vous pouvez l’utilisez gratuitement, aucun enregistrement n’est requis.