AUTORISATION DE DIFFUSION DE LOGICIELS

Entre 

Monsieur DEFARGE Serge
 
demeurant :20, Rue Elsa Triolet 03410 DOMERAT
tél :04.70.03.25.40
ci - après dénommé l'auteur, d'une part

et

le diffuseur,

d'autre part,

IL A ETE ARRETE CE QUI SUIT :

I) Objet de l'autorisation :

Monsieur DEFARGE Serge

autorise le diffuseur à diffuser le programme 

informatique intitulé VisuHTM version 3.22

et composé des éléments suivants (descriptifs) :

VisuHTM.exe
VisuMail.exe
TempsInternet.exe
WebPAs.exe

ci-après dénommé le programme.

II) Mode de diffusion :

Monsieur DEFARGE

autorise le diffuseur à diffuser ce programme sur tous les supports à sa disposition et notamment disquettes, CD ROM, serveurs télématiques.
Le diffuseur reste seule juge du support de diffusion à utiliser.

III) Droit sur le programme :

L'auteur déclare être investi de tous les droits sur tous les éléments du programme soit à titre originaire soit par voie de contrat.

IV) Responsabilité :

L'auteur, propriétaire du programme, déclare assumer pleinement la responsabilité de tout recours qui pourrait être exercé contre le diffuseur en cas de contestation de cette propriété.
Si le programme se révélait être une contrefaçon, l'auteur prendra à sa charge tous frais et dommages et intérêts que le diffuseur pourrait être amené à supporter.

V) Durée de l'autorisation :

Le présent contrat est établi pour une durée indéterminée sauf stipulation contraire.


Fait à  DOMERAT le 22 Mars 2002.


L'auteur  
DEFARGE Serge
Membre de L'AFAS ( Association Française des Auteurs de Sharewares)                                      
Membre du RUSh (Regroupement des Utilisateurs de Sharewares