Licence d'utilisation
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b. Distribuer le programme sous sa forme partagiciel (shareware) à des tiers à condition que ces derniers acceptent les modalités de ce contrat.
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a. De mofidier le programme en tout ou en partie.
b. De décompiler ou reconstituer le programme.
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ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS. Les auteurs ne pourront être tenus responsables en aucune circonstance de tout dommage quel qu'il soit (y compris mais non de façon limitative, les dommages directs ou indirects causés par la perte de bénéfices commerciaux, l'interruption des affaires, la perte d'information commerciale ou toute autre perte pécuniaire) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce produit.
Ce programme est fourni et concédé sous licence «TEL QUEL», sans garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, y compris, sans limitation, garanties implicites de valeur marchande et d'adaptabilité à des fins particulières. Les auteurs, la production ou la livraison du programme, ne seront pas tenus responsables sous n'importe quelles circonstances, de tout dommage direct ou indirect incluant les dommages pour pertes de profits, cessation d'activités commerciales ou autre, subis par l'utilisateur de ce programme et ce, même dans le cas où les auteurs auraient été informés de tels dommages.
Les résultats ou performances de ce programme sont entièrement assumés par l'utilisateur. Les auteurs peuvent révoquer cette licence en tout temps en avisant l'utilisateur du programme. L'utilisateur peut mettre fin à la licence d'utilisation en détruisant ou en effaçant toute copie du programme.
Cette garantie limitée sera interprétée sous gouverne et en accord avec la loi française.
PROPRIÉTÉ:
Le programme, y compris son code, sa documentation, son apparence, sa structure et son organisation, est un produit exclusif des auteurs Nathalie Moret et Pascal Plaza, qui conservent en permanence les droits de propriété du programme ou de ses copies, modifications ou parties fusionnées.