Priúre de lire ce qui suit |
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Contrat d'utilisation
du logiciel |
Pixela Corporation, conformément aux conditions d'utilisation
définies ci-dessous dans le contrat, vous accorde le droit, non
exclusif et non transférable, d'utiliser le logiciel et ses modules
complémentaires, comme le guide utilisateur.
Termes
de la licence
- L'acheteur est autorisé de manière non exclusive à
installer et utiliser le présent programme sur un (1) ordinateur,
ce droit n'étant pas transférable à une tierce
personne.
- Il est également autorisé à n'effectuer qu'une
(1) copie de sauvegarde du programme sous une forme récupérable
par ordinateur, à condition qu'y soient conservées dans
leur forme originale les indications relatives aux droits d'auteur.
Interdictions
- L'utilisation de ce programme en réseau est interdite. Pour
une utilisation par plusieurs ordinateurs reliés en réseau,
un droit d'utilisation distinct doit être obtenu auprès
de Pixela Corporation pour chacun des ordinateurs.
- L'acheteur n'est pas autorisé à permettre l'utilisation
de ce programme par une tierce personne en émettant une nouvelle
autorisation d'utilisation du programme, en le cédant, en le
distribuant, en le louant, etc.
- L'acheteur n'est pas autorisé à corriger, modifier,
à désosser ou à recomposer ce programme et ses
composants, en tout ou en partie. Il ne peut pas non plus faire effectuer
de telles opérations par une tierce personne.
Invalidation
de licence
La reproduction non autorisée de ce programme ou des autres composants,
ou la violation des termes de la licence mentionnés ci-dessus entraînent
automatiquement l'invalidation du contrat, et peuvent en outre faire l'objet
de poursuites légales par Pixela Corporation Dans le cas de l'invalidation
du contrat, l'acheteur devra jeter ou retourner à Pixela Corporation
le programme, ses autres composants et toutes les reproductions effectuées.
Garantie
et exemption
Ce programme et ses composants ne correspondent pas, de manière
implicite ou explicite, aux objectifs d'une utilisation commerciale ou
particulière par l'acheteur.
Pixela Corporation ne garantit pas que les fonctions de ce programme répondront
aux exigences de l'acheteur, ni que son fonctionnement ne sera pas sujet
à des interruptions ou erreurs.
Pixela Corporation décline toute responsabilité, dans quelque
cas que ce soit, quant aux pertes ou dommages directs ou indirects accompagnant
ou étant lié à l'utilisation de ce programme, et
décline également toute responsabilité quand aux
conflits survenant entre l'acheteur et une tierce personne en raison de,
ou en relation avec l'utilisation de ce programme.
- Tous les droits liés au manuel utilisateur et
au logiciel créé par notre entreprise (et désigné
ici même par le terme de "produit"), tous deux enregistrés
sur le CD-ROM d'installation, appartiennent exclusivement à Pixela
Corporation.
- Aucune partie du produit ne peut être reproduite
ou imprimée sans la permission expresse et écrite de Pixela
Corporation.
- Le contenu du produit peut faire l'objet de modification
sans préavis.
- Pixela Corporation n'offre aucune garantie sur le produit.
En outre, Pixela Corporation décline toute responsabilité
quant aux dégâts consécutifs à la présence
de défauts dans le produit (directement, indirectement, à
titre de cas particulier ou de cas de force majeure) même lorsque
ces dégâts éventuels ont fait l'objet d'une annonce
préalable. De même, Pixela Corporation décline toute
responsabilité pour les coûts liés à la reproduction
ou à la restauration de programmes informatiques ou de données
perdus, lorsque cette perte est consécutive à l'utilisation
de ce programme informatique dans le cadre d'une autre application.
Tous les droits des images (y compris les textes associés) incluses
dans le CD-ROM du produit sont protégés par les droits
de propriété intellectuelle.
Aucune autre personne que le détenteur des droits ne peut procéder
à la vente, à la location, au transfert ou à la
reproduction de ce matériel sans l'accord express et explicite
du détenteur des droits. Toute violation des droits de propriété
intellectuelle fera l'objet de poursuites. Seule l'utilisation des images
du CD-ROM à titre exclusivement individuel est autorisée.
Elles ne peuvent en aucun cas être dupliquées à
des fins commerciales ou professionnelles. De plus, aucune partie d'image
corrigée ou modifiée ne peut être utilisée
à des fins commerciales ou professionnelles.
Contenu distribué par:







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Tous droits réservés.
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