Le présent accord concerne tout le logiciel se trouvant sur le CD (le logiciel), les fichiers exécutables, la documentation, les dessins, les polices, les fichiers de prise en charge (les produits), et définit les termes et conditions qui vous (lÆutilisateur) lient ainsi que l'utilisation que vous faites desdits produits. Le CD est la preuve de vos droits dans le cadre du présent accord. Le fait dÆinstaller et dÆutiliser ce produit signifie votre acceptation sans réserve aucune des termes et conditions de la présente licence.
 

Dès lÆachat du produit, le CD, la documentation et l'emballage deviennent votre propriété. Tout le logiciel se trouvant sur le CD restent la propriété exclusive de GST Technology Ltd (greenstreet). La licence dÆutilisation vous est octroyée aux termes des présentes dans les conditions suivantes :

1 Le copyright mondial du logiciel, du produit et du contenu sont et restent la propriété de GST Technology, ses successeurs et ayants droit.

2 Le logiciel ne saurait être installé ou utilisé sur plus d'un ordinateur à la fois au même moment. GST n'octroie pas de licences supplémentaires à prix réduit (voir www.gstsoft.com pour des détails)

3 LÆutilisateur est autorisé à réaliser un nombre raisonnable (trois au maximum) de copies de sauvegarde sur disquette du logiciel aux seules fins de son utilisation personnelle. Toutes les mentions de copyright se trouvant sur les supports dÆorigine doivent être reproduits sur chaque copie de sauvegarde. Aucune autre copie ne doit être réalisée.

4 Le logiciel et la documentation y afférente ne saurait en aucun cas être adaptés, modifiés, décompilés ou désassemblés de quelque manière que ce soit, traduits en langage machine ou en langue étrangère, en totalité ou en partie, ni être reproduits de quelque manière que ce soit.
 

5 Les dessins ou polices de caractères fournis avec ce produit ne sont pas soumis aux droits d'auteur pour impression et une diffusion sur le Web normales et appropriées. Toutefois, lesdits dessins et polices ne sauraient être transférés électroniquement excepté lorsqu'ils font partie d'un document composé, et ne sauraient être revendus ni transférés électroniquement de quelque manière que ce soit. Les images ne doivent en aucun cas être utilisées pour quelle que forme de promotion ou d'exploitation commerciale que ce soit ni servir de valeur de vente principale sans lÆautorisation préalable expresse de greenstreet.

6 Le logiciel ou toute autre partie du produit ne sauraient en aucun cas être cédés sous forme de prêt, de location ou de bail, ni fournis ou cédés à une tierce partie de quelque manière que ce soit.

7 LÆutilisateur est tenu responsable de toute rupture éventuelle de contrat et doit s'assurer qu'aucune autre personne ne vienne à enfreindre les termes et conditions des présentes.

8 Dans le cas où lÆutilisateur souhaite transférer la licence afin que le produit soit utilisé par une tierce partie, il doit aussi transférer le produit original ainsi que son contenu original à ladite tierce partie et ne doit pas seulement transférer des parties de ce produit. Lors du transfert, lÆutilisateur doit détruire toutes les copies de sauvegarde en sa possession et toutes les instances des fichiers installés. LÆutilisateur doit s'assurer que les termes des présentes sont dûment communiqués à ladite tierce partie qui, dès installation du produit, devient responsable du respect des termes et conditions du présent accord.

9 GARANTIE LIMITEE
Greenstreet garantit que le progiciel réalise en substance les fonctions décrites dans l'aide, mais ne garantit pas qu'il est exempt d'erreurs ou de défauts. Aucune garantie supplémentaire n'est fournie. La responsabilité maximale de greenstreet ne saurait en aucun cas excéder le prix d'achat du logiciel, qu'elle soit fondée sur des actions ou réclamations conformes aux présentes ou sur toute acte délictueux, y compris sans que cette énumération ne soit limitative, toute négligence et stricte responsabilité.

10 GARANTIE ET RECOURS
Ce logiciel a été conçu pour une grande variété de fonctions et d'utilisateurs. En aucun cas, greenstreet, ses successeurs et sas ayants droit ne sauraient prévoir l'usage que vous allez en faire. La seule responsabilité de greenstreet à l'égard du logiciel est donc définie au paragraphe 9.

greenstreet EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER. NI greenstreet, NI QUI QUE CE SOIT DÆAUTRE AYANT PARTICIPE A LA CREATION, A LA PRODUCTION OU A LA LIVRAISON DE CE PRODUIT NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS LES DOMMAGES ENTRAINES PAR LA PERTE DE BENEFICES, LÆINTERRUPTION DES ACTIVITES OU LA PERTE DÆINFORMATIONS ET AUTRES) DECOULANT DE LÆUTILISATION OU DE LÆIMPOSSIBILITE DÆUTILISATION DE CE PRODUIT, ET CE MEME SI greenstreet A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.

La présente garantie limitée est régie par les lois en vigueur en France au bénéfice de greenstreet, ses successeurs et ayants droit.

RAPPEL
La copie illégale des logiciels augmente le coût des produits pour les utilisateurs de bonne foi et empêche les développeurs de créer un plus grand nombre de meilleurs produits destinés au grand public.
greenstreet est une marque déposée au Royaume-Uni de GST Technology Ltd. Le copyright de ce document © GST Technology Ltd. 1998, tous droits réservés.