JULIE DION
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ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
TOUS LES PRODUITS DÉSIGNÉS "GRATUICIELS" DE JULIE DION

(Cal-Hypso)
(Le Pendu)
(Rêver en couleurs)

DISTRIBUTION LIBRE PERMISE - NE DOIT PAS ÊTRE VENDU

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL : 
Vous pouvez installer autant de copie du Logiciel que vous le désirez. En installant le Logiciel, en le copiant ou en l'utilisant, vous reconnaissez le caractère contraignant des dispositions du présent Accord de licence. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CES DISPOSITIONS, SUPPRIMEZ TOUS LES FICHIERS SE RAPPORTANT AU LOGICIEL OU N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL.

VOTRE UTILISATION DE CE LOGICIEL INDIQUE QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRIS CET ACCORD ET QUE VOUS ACCEPTEZ SES TERMES ET CONDITIONS.

1. Julie Dion vous concède par la présente une licence non exclusive vous autorisant à utiliser le Logiciel et toute documentation associée ("Documentation") conformément aux conditions suivantes :

Vous pouvez : (i) utiliser le Logiciel sur autant d'ordinateur que vous voulez;  (ii)faire fonctionner le Logiciel en même temps sur tous ces ordinateurs; (iii)copier le Logiciel à des fins de sauvegarde et d'archivage, à condition que chaque copie fasse mention des droits de propriété du Logiciel original et inclus tous les fichiers connexes incluant celui-ci, le ficher d'aide, les listes, etc.

2. RESTRICTIONS DE LICENCE.

a) Vous ne pouvez pas : (i) modifier, traduire, désosser, décompiler et désassembler le Logiciel ou créer des produits dérivés à partir du Logiciel ou la Documentation, à moins d'en avoir reçu l'autorisation écrite de Julie Dion ; (ii) revendre les droits de propriété du Logiciel ou de la Documentation par quelque moyen que ce soit ; (iii) supprimer les notices ou étiquettes relatives aux droits de propriété du Logiciel ou de la Documentation; (iv) distribuer le Logiciel sur cédérom sans avoir reçu l'autorisation écrite de Julie Dion. L'utilisation non autorisée du Logiciel entraîne la résiliation immédiate du présent contrat

b) Le Logiciel est destiné à l'utilisation privée ou éducative, non commerciale. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser le Logiciel pour fournir, ou comme composant, une application ou un service commercial.

3. COPIES DU LOGICIEL ET AMÉLIORATIONS : La présente Licence n'accorde aucun droit au Titulaire quant à d'éventuelles améliorations ou mises à jour du Logiciel.

4. PROPRIÉTÉ : Les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs au Logiciel et à la Documentation restent la propriété de Julie Dion. Le Logiciel est protégé par les lois canadiennes sur les droits d'auteur et par les traités internationaux. 

5. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS.

S'il est opéré conformément aux directions, le Logiciel accomplira fondamentalement les fonctions décrites dans la Documentation. Dans la mesure du possible, ce logiciel a été testé pour éviter les malfonctions dues à diverses erreurs d'utilisation.  Julie Dion ne garantit pas toutefois que votre utilisation ne sera pas interrompue ou que l'opération du Logiciel sera sans erreurs ou sûre si utilisé abusivement, de façon non conforme ou avec des logiciels ou des systèmes d'opération incompatibles.

JULIE DION NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, L'ARRÊT DE TRAVAIL, LA PERTE D'INFORMATIONS ET TOUT AUTRE PRÉJUDICE OU PERTE D'ORDRE COMMERCIAL) DÉCOULANT DE CET ACCORD OU DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISATION DU PRODUIT, QUAND BIEN MÊME JULIE DION AURAIT ÉTÉ INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS PRÉJUDICES.